Table des matières
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les moyens d'exécution du décret du 17 septembre concernant les personnes suspectes, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)[Rapport]pp.364-367
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les moyens d'exécution du décret du 17 septembre concernant les personnes suspectes, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)[Rapport]pp.364-367
Projet de décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les moyens d'exécution du décret du 17 septembre concernant les personnes suspectes, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)[Décret]pp.367-368
Projet de décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les moyens d'exécution du décret du 17 septembre concernant les personnes suspectes, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)[Décret]pp.367-368
Discussion sur le projet de décret présenté par Barère sur la mise en exécution du décret du 17 septembre concernant les personnes suspectes, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)[Discussion]pp.368-369
Discussion sur le projet de décret présenté par Barère sur la mise en exécution du décret du 17 septembre concernant les personnes suspectes, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)[Discussion]pp.368-369
Levée de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.369
Levée de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.369
Infos
Référence bibliographique
Rapport de Barère, qui a motivé le décret ci-dessus.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 364-369.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
364
Dernière page
369
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le
