Table des matières
Reprise de la discussion sur le rapport des comités de finances concernant les ponts et les chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790[Discussion]pp.477-478
Reprise de la discussion sur le rapport des comités de finances concernant les ponts et les chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790[Discussion]pp.477-478
Proposition de M. Bureaux de Pusy d'articles additionnels au projet de décret présenté par le comité des finances sur les ponts et les chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790[Amendement]p.478
Proposition de M. Bureaux de Pusy d'articles additionnels au projet de décret présenté par le comité des finances sur les ponts et les chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790[Amendement]p.478
Infos
Référence bibliographique
M. Bureaux de Pusy. Adoption des articles 2, 3, 4 et 5.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 477-478.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
477
Dernière page
478
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
Modifié le
