Table des matières
Ouverture de la séance et lecture du procès verbal de la séance du 13 décembre lors de la séance du 14 décembre 1790[Déroulement des séances]p.460
Ouverture de la séance et lecture du procès verbal de la séance du 13 décembre lors de la séance du 14 décembre 1790[Déroulement des séances]p.460
Intervention et demande de M. d'André sur l'état des travaux des comités lors de la séance du 14 décembre 1790[Déroulement des séances]p.460
Intervention et demande de M. d'André sur l'état des travaux des comités lors de la séance du 14 décembre 1790[Déroulement des séances]p.460
Décret concernant l'état des travaux des comités lors de la séance du 14 décembre 1790[Décret]p.460
Décret concernant l'état des travaux des comités lors de la séance du 14 décembre 1790[Décret]p.460
Décret proposé par le comité militaire concernant les retraites des sous-officiers et soldats lors de la séance du 14 décembre 1790[Décret]pp.460-461
Décret proposé par le comité militaire concernant les retraites des sous-officiers et soldats lors de la séance du 14 décembre 1790[Décret]pp.460-461
Décret présenté par le comité de Constitution concernant les enfants nés de mariages mixtes en Alsace lors de la séance du 14 décembre 1790[Décret]p.461
Décret présenté par le comité de Constitution concernant les enfants nés de mariages mixtes en Alsace lors de la séance du 14 décembre 1790[Décret]p.461
Décret concernant la nomination d’un substitut du procureur de la commune de Paris lors de la séance du 14 décembre 1790[Décret]p.461
Décret concernant la nomination d’un substitut du procureur de la commune de Paris lors de la séance du 14 décembre 1790[Décret]p.461
Intervention de M. l'Abbé Gouttes sur le nombre de vérificateur et ajournement de la question à la séance du 15 décembre lors de la séance du 14 décembre 1790[Déroulement des séances]p.461
Intervention de M. l'Abbé Gouttes sur le nombre de vérificateur et ajournement de la question à la séance du 15 décembre lors de la séance du 14 décembre 1790[Déroulement des séances]p.461
Demande de congé de M. Latteux député de Boulogne lors de la séance du 14 décembre 1790[Déclaration et adresse de l’Assemblée]p.461
Demande de congé de M. Latteux député de Boulogne lors de la séance du 14 décembre 1790[Déclaration et adresse de l’Assemblée]p.461
Lettre de M. Duport et sanctions du roi de divers décrets adressés dans une note au garde des sceaux lors de la séance du 14 décembre 1790[Discours et production des ministres]pp.462-465
Lettre de M. Duport et sanctions du roi de divers décrets adressés dans une note au garde des sceaux lors de la séance du 14 décembre 1790[Discours et production des ministres]pp.462-465
Suite de la discussion sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 14 décembre 1790[Discussion]pp.465-474
Suite de la discussion sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 14 décembre 1790[Discussion]pp.465-474
Trois décrets portant aliénation de domaines nationaux présentés par M. Menou lors de la séance du 14 décembre 1790[Décret]p.474
Trois décrets portant aliénation de domaines nationaux présentés par M. Menou lors de la séance du 14 décembre 1790[Décret]p.474
Deux décrets portant aliénation des domaines nationaux présentés par M. Merlin lors de la séance du 14 décembre 1790[Décret]p.474
Deux décrets portant aliénation des domaines nationaux présentés par M. Merlin lors de la séance du 14 décembre 1790[Décret]p.474
Demande de congé de M. Dubuat lors de la séance du 14 décembre 1790[Demande de congés]p.474
Demande de congé de M. Dubuat lors de la séance du 14 décembre 1790[Demande de congés]p.474
Demande du prolongation du congé de M. Laboreys de Chateau-Favier lors de la séance du 14 décembre 1790[Demande de congés]p.475
Demande du prolongation du congé de M. Laboreys de Chateau-Favier lors de la séance du 14 décembre 1790[Demande de congés]p.475
Propositions concernant la pétition adressée par le district de Castelsarrazin et passage à l'ordre du jour lors de la séance du 14 décembre 1790[Déroulement des séances]p.475
Propositions concernant la pétition adressée par le district de Castelsarrazin et passage à l'ordre du jour lors de la séance du 14 décembre 1790[Déroulement des séances]p.475
Demande d'adjonction du comité des domaines à ceux qui travaillent sur l'organisation des compagnies de finances, lors de la séance du 14 décembre 1790[Motion et motion d'ordre]pp.475-476
Demande d'adjonction du comité des domaines à ceux qui travaillent sur l'organisation des compagnies de finances, lors de la séance du 14 décembre 1790[Motion et motion d'ordre]pp.475-476
Adresse des juges de Laon lors de la séance du 14 décembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.476
Adresse des juges de Laon lors de la séance du 14 décembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.476
Renvoie aux comité ecclésiastique et diplomatique de la conduite de l'évêque de Trèves lors de la séance du 14 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.476
Renvoie aux comité ecclésiastique et diplomatique de la conduite de l'évêque de Trèves lors de la séance du 14 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.476
Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et les chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790[Discussion]pp.476-477
Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et les chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790[Discussion]pp.476-477
Ajournement de la question de la suppression de la place du directeur général des ponts et chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790[Déroulement des séances]p.477
Ajournement de la question de la suppression de la place du directeur général des ponts et chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790[Déroulement des séances]p.477
Reprise de la discussion sur le rapport des comités de finances concernant les ponts et les chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790[Discussion]pp.477-478
Reprise de la discussion sur le rapport des comités de finances concernant les ponts et les chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790[Discussion]pp.477-478
Proposition de M. Bureaux de Pusy d'articles additionnels au projet de décret présenté par le comité des finances sur les ponts et les chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790[Amendement]p.478
Proposition de M. Bureaux de Pusy d'articles additionnels au projet de décret présenté par le comité des finances sur les ponts et les chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790[Amendement]p.478
Députation des électeurs de Paris sur la nomination des juges et la fidélité à la Constitution lors de la séance du 14 décembre 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.478-480
Députation des électeurs de Paris sur la nomination des juges et la fidélité à la Constitution lors de la séance du 14 décembre 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.478-480
Réponse du président de la séance à la députation des électeurs de Paris et clôture de la séance du 14 décembre 1790[Déroulement des séances]p.480
Réponse du président de la séance à la députation des électeurs de Paris et clôture de la séance du 14 décembre 1790[Déroulement des séances]p.480
Infos
Référence bibliographique
14 décembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 460-482.
Langue
Français
Nombre de pages
23
Première page
460
Dernière page
482
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
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