Table des matières
Ouverture de la séance du 26 juillet 1791 et lecture du procès-verbal[Déroulement des séances]p.637
Ouverture de la séance du 26 juillet 1791 et lecture du procès-verbal[Déroulement des séances]p.637
Rapport, par M. Meynier de Salinelles, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur le régime douanier du port et du territoire de Marseille, lors de la séance du 26 juillet 1791[Rapport]pp.637-641
Rapport, par M. Meynier de Salinelles, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur le régime douanier du port et du territoire de Marseille, lors de la séance du 26 juillet 1791[Rapport]pp.637-641
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Meynier de Salinelles sur le régime douanier du port et du territoire de Marseille.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 637-641.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
637
Dernière page
641
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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