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Décret autorisant une avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeaux, lors de la séance du 17 août 1791[Décret]p.494
Décret autorisant une avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeaux, lors de la séance du 17 août 1791[Décret]p.494
Renvoi au comité central de liquidation un projet de décret concernant les reconnaissances du garde du Trésor royal expédiées à des particuliers pour finance d’offices municipaux supprimés, lors de la séance du 17 août 1791[Renvoi aux comités]p.494
Renvoi au comité central de liquidation un projet de décret concernant les reconnaissances du garde du Trésor royal expédiées à des particuliers pour finance d’offices municipaux supprimés, lors de la séance du 17 août 1791[Renvoi aux comités]p.494
Infos
Référence bibliographique
Décret autorisant une avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeaux.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 494-495.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
494
Dernière page
495
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
Modifié le
