Table des matières
Lettre de M. Cadot-d'Argenteuil, lors de la séance du 17 août 1791[Déroulement des séances]p.490
Lettre de M. Cadot-d'Argenteuil, lors de la séance du 17 août 1791[Déroulement des séances]p.490
Projet de décret relatif au logement du directoire du district de Crépy (Oise), lors de la séance du 17 août 1791[Projet de décret]p.490
Projet de décret relatif au logement du directoire du district de Crépy (Oise), lors de la séance du 17 août 1791[Projet de décret]p.490
Décret relatif au logement du directoire du district de Crépy (Oise), lors de la séance du 17 août 1791[Décret]p.490
Décret relatif au logement du directoire du district de Crépy (Oise), lors de la séance du 17 août 1791[Décret]p.490
Rapport relatif à remplacement de l’école d’artillerie à Châlons-sur-Marne, lors de la séance du 17 août 1791[Rapport]pp.490-491
Rapport relatif à remplacement de l’école d’artillerie à Châlons-sur-Marne, lors de la séance du 17 août 1791[Rapport]pp.490-491
Décret relatif à remplacement de l’école d’artillerie à Châlons-sur-Marne, lors de la séance du 17 août 1791[Décret]p.491
Décret relatif à remplacement de l’école d’artillerie à Châlons-sur-Marne, lors de la séance du 17 août 1791[Décret]p.491
Décret portant augmentation des gardes nationaux destinés à la défense des frontières, lors de la séance du 17 août 1791[Décret]p.491
Décret portant augmentation des gardes nationaux destinés à la défense des frontières, lors de la séance du 17 août 1791[Décret]p.491
Décret portant suppression du corps des ingénieurs géographes militaires, lors de la séance du 17 août 1791[Décret]p.492
Décret portant suppression du corps des ingénieurs géographes militaires, lors de la séance du 17 août 1791[Décret]p.492
Projet de décret portant allocation de pensions à 2 employés à la carte générale de France, lors de la séance du 17 août 1791[Projet de décret]pp.492-493
Projet de décret portant allocation de pensions à 2 employés à la carte générale de France, lors de la séance du 17 août 1791[Projet de décret]pp.492-493
Discussion et rejet d’un projet de décret portant allocation de pensions à 2 employés à la carte générale de France, lors de la séance du 17 août 1791[Discussion]p.493
Discussion et rejet d’un projet de décret portant allocation de pensions à 2 employés à la carte générale de France, lors de la séance du 17 août 1791[Discussion]p.493
Motion adoptée de M. Camus pour davantage de séances le soir, lors de la séance du 17 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.493
Motion adoptée de M. Camus pour davantage de séances le soir, lors de la séance du 17 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.493
Discussion sur une autorisation d' avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeaux, lors de la séance du 17 août 1791[Discussion]pp.493-494
Discussion sur une autorisation d' avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeaux, lors de la séance du 17 août 1791[Discussion]pp.493-494
Décret autorisant une avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeaux, lors de la séance du 17 août 1791[Décret]p.494
Décret autorisant une avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeaux, lors de la séance du 17 août 1791[Décret]p.494
Renvoi au comité central de liquidation un projet de décret concernant les reconnaissances du garde du Trésor royal expédiées à des particuliers pour finance d’offices municipaux supprimés, lors de la séance du 17 août 1791[Renvoi aux comités]p.494
Renvoi au comité central de liquidation un projet de décret concernant les reconnaissances du garde du Trésor royal expédiées à des particuliers pour finance d’offices municipaux supprimés, lors de la séance du 17 août 1791[Renvoi aux comités]p.494
Rapport et discussion sur l’indemnité réclamée par les sieurs Lemaire-Pagard et Cie, anciens régisseurs des droits d’octroi sur les eaux-de-vie , dans la ci-devant province d’Artois, lors de la séance du 17 août 1791[Discussion]pp.498-499
Rapport et discussion sur l’indemnité réclamée par les sieurs Lemaire-Pagard et Cie, anciens régisseurs des droits d’octroi sur les eaux-de-vie , dans la ci-devant province d’Artois, lors de la séance du 17 août 1791[Discussion]pp.498-499
Rappel des horaires et levée de séance, lors de la séance du 17 août 1791[Déroulement des séances]p.500
Rappel des horaires et levée de séance, lors de la séance du 17 août 1791[Déroulement des séances]p.500
Infos
Référence bibliographique
17 août 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 490-500.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
490
Dernière page
500
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
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