Décret, sur la motion de Couthon, octroyant une pension de 600 livres à la citoyenne Ducher, d'Aigueperse (Puy-de-Dôme), lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, sur la motion de Couthon, octroyant une pension de 600 livres à la citoyenne Ducher, d'Aigueperse (Puy-de-Dôme), lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 563.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
563
Dernière page
563
Typologie documentaire
Décret
Modifié le