Décret, présenté par le représentant Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Touvel, blessé dans le combat, la somme de 400 livres de secours provisoire, lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Sallengros Albert. Décret, présenté par le représentant Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Touvel, blessé dans le combat, la somme de 400 livres de secours provisoire, lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1987. pp. 364-365.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
364
Dernière page
365
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0bd96bb8-2c0f-4b53-8e39-6b136c0e6ec8/manifest
Modifié le
