60. Sur le rapport du représentant Treilhard, la Convention décrète que le représentant Niou sera investi de pouvoirs illimités pour hâter la construction des vaisseaux des ports de Lorient, Rochefort, La Montagne, Nantes, Bordeaux et Bayonne
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La Convention décrète que le représentant Niou sera investi de pouvoirs illimités pour hâter la construction des vaisseaux des ports de Lorient, Rochefort, La Montagne, Nantes, Bordeaux et Bayonne, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)[Décret]p.31
La Convention décrète que le représentant Niou sera investi de pouvoirs illimités pour hâter la construction des vaisseaux des ports de Lorient, Rochefort, La Montagne, Nantes, Bordeaux et Bayonne, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)[Décret]p.31
Infos
Référence bibliographique
60. Sur le rapport du représentant Treilhard, la Convention décrète que le représentant Niou sera investi de pouvoirs illimités pour hâter la construction des vaisseaux des ports de Lorient, Rochefort, La Montagne, Nantes, Bordeaux et Bayonne.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. p. 31.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
31
Dernière page
31
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f1d1ce3a-9b4b-48f5-900e-f551dd5f44f8/manifest
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