Arrêté des administrateurs du département de l'Ardèche pour lequel ils invitent toutes les municipalités à ouvrir les registres pour recevoir des dons volontaires pour la construction d'un vaisseau, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)
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Référence bibliographique
Arrêté des administrateurs du département de l'Ardèche pour lequel ils invitent toutes les municipalités à ouvrir les registres pour recevoir des dons volontaires pour la construction d'un vaisseau, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. pp. 46-47.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
46
Dernière page
47
Type
Arrêté de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
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