Table des matières
Décret sur la comptabilité de l'ancien receveur de la province de Bourgogne, lors de la séance du 23 octobre 1790, au soir[Décret]pp.3-4
Décret sur la comptabilité de l'ancien receveur de la province de Bourgogne, lors de la séance du 23 octobre 1790, au soir[Décret]pp.3-4
Nomination de MM. d'Elbecq, Lanjuinais et Brostaret comme nouveaux secrétaires, lors de la séance du 23 octobre 1790, au soir[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.4
Nomination de MM. d'Elbecq, Lanjuinais et Brostaret comme nouveaux secrétaires, lors de la séance du 23 octobre 1790, au soir[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.4
Infos
Référence bibliographique
Décret sur la comptabilité de l'ancien receveur de la province de Bourgogne.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 3-4.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
3
Dernière page
4
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
Modifié le
