56. Décret d’ordre du jour sur les pétitions faites contre le représentant Lebon (Rapporteur : Barère)
Table des matières
Rapport, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, relatif aux pétitions faites à la barre contre le représentant Joseph Le Bon, lors de la séance du 21 messidor an II (9 juillet 1794)[Rapport]pp.27-28
Rapport, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, relatif aux pétitions faites à la barre contre le représentant Joseph Le Bon, lors de la séance du 21 messidor an II (9 juillet 1794)[Rapport]pp.27-28
Décret, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, statuant le passage à l'ordre du jour sur les pétitions faites à la barre contre le représentant Joseph Le Bon, lors de la séance du 21 messidor an II (9 juillet 1794)[Décret]p.28
Décret, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, statuant le passage à l'ordre du jour sur les pétitions faites à la barre contre le représentant Joseph Le Bon, lors de la séance du 21 messidor an II (9 juillet 1794)[Décret]p.28
Infos
Référence bibliographique
56. Décret d’ordre du jour sur les pétitions faites contre le représentant Lebon (Rapporteur : Barère).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1982. pp. 27-28.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
27
Dernière page
28
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f37622ff-0040-4f5a-a29a-a42f1e69a85b/manifest
Modifié le
