54. Tribunal militaire de l’Armée des Ardennes, de Sedan. Députation qui réfute les calomnies répandues contre lui. Demande que le décret de suspension soit rapporté
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Résumé du discours des commissaires du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, séant à Sedan, qui se plaint des calomnies répandues contre ce tribunal, et réponse du Président, en annexe de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)[Discours et production des ministres]p.509
Résumé du discours des commissaires du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, séant à Sedan, qui se plaint des calomnies répandues contre ce tribunal, et réponse du Président, en annexe de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)[Discours et production des ministres]p.509
Infos
Référence bibliographique
54. Tribunal militaire de l’Armée des Ardennes, de Sedan. Députation qui réfute les calomnies répandues contre lui. Demande que le décret de suspension soit rapporté.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 509.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
509
Dernière page
509
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
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