31. Société populaire de Nassandres. Félicite la Convention du décret qui abolit l’esclavage et de la découverte de la conspiration. Annonce qu’elle a élevé un temple à la Raison. Demande le rapport du décret qui établit des comités de surveillance dans toutes les communes et qu’il n’en soit conservé que dans les chefs-lieux de district
Table des matières
Adresse de la société populaire de Nassandres, qui félicite la Convention du décret qui abolit l’esclavage et de la découverte de la conspiration et annonce qu’elle a élevé un temple à la Raison. Demande le rapport du décret qui établit des comités de surveillance dans toutes les communes et qu’il n’en soit conservé que dans les chefs-lieux de district, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.232
Adresse de la société populaire de Nassandres, qui félicite la Convention du décret qui abolit l’esclavage et de la découverte de la conspiration et annonce qu’elle a élevé un temple à la Raison. Demande le rapport du décret qui établit des comités de surveillance dans toutes les communes et qu’il n’en soit conservé que dans les chefs-lieux de district, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.232
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Nassandres qui félicite la Convention du décret qui abolit l’esclavage et de la découverte de la conspiration et qui annonce qu’elle a élevé un temple à la Raison et demande le rapport du décret qui établit des comités de surveillance dans toutes les communes et qu’il n’en soit conservé que dans les chefs-lieux de district, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.232
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Nassandres qui félicite la Convention du décret qui abolit l’esclavage et de la découverte de la conspiration et qui annonce qu’elle a élevé un temple à la Raison et demande le rapport du décret qui établit des comités de surveillance dans toutes les communes et qu’il n’en soit conservé que dans les chefs-lieux de district, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.232
Infos
Référence bibliographique
31. Société populaire de Nassandres. Félicite la Convention du décret qui abolit l’esclavage et de la découverte de la conspiration. Annonce qu’elle a élevé un temple à la Raison. Demande le rapport du décret qui établit des comités de surveillance dans toutes les communes et qu’il n’en soit conservé que dans les chefs-lieux de district.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. p. 232.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
232
Dernière page
232
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest
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