Séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

Table des matières

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 8 prairialp.221

Ouverture de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794) par la lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.221

Adoption du procès-verbal de la séance du 8 prairial, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Déroulement des séances]p.221

2. Tribunal de Sens. Félicite la Convention. Demande la prompte promulgation du code des lois civilesp.221

Adresse du tribunal de Sens qui félicite la Convention. Demande la prompte promulgation du code des lois civiles, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.221

3. Société populaire de Léré. Félicite la Convention de la punition des traîtrespp.221-222

Adresse de la société populaire de Léré qui félicite la Convention de la punition des traîtres, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.221-222

4. Tribunal du district de Laigle. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.222

Adresse du tribunal du district de Laigle qui s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.222

5. Société populaire de Dieppe. S’indigne de l’attentat contre les représentantspp.222-223

Adresse de la société populaire de Dieppe qui s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.222-223

6. Société populaire de Verteillac. Donsp.223

Dons patriotiques de la société populaire de Verteillac, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.223

7. Comité révolutionnaire de Dieppe. S’indigne de l’attentat ; assure la Convention de son dévouementp.223

Adresse du comité révolutionnaire de Dieppe s’indigne de l’attentat et assure la Convention de son dévouement, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.223

8. District de Muret. Eloge du représentant Dartigoeyte. Donsp.223

Adresse et dons du district de Muret qui fait éloge du représentant Dartigoeyte, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.223

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse et des dons du district de Muret qui fait éloge du représentant Dartigoeyte, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.223

9. Société populaire de Dieppe. Dons des officiers du régimentp.224

Adresse de la société populaire de Dieppe qui annonce des dons des officiers du régiment, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.224

10. Représentant Lecarpentier. Annonce dons des officiers du «Redoutable » pour la construction de vaisseauxpp.224-226

Le représentant Lecarpentier annonce des dons des officiers du «Redoutable » pour la construction de vaisseaux, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.224

Tableau des dons des officiers du «Redoutable » pour la construction de vaisseaux, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[État et compte]pp.225-226

11. Société populaire de Mont-sur-Sioule. Cavalier. Salpêtrep.226

Adresse de la société populaire de Mont-sur-Sioule qui présente à la Convention un cavalier jacobin et qui annonce que la commune a établi un atelier de salpêtre, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.226

Renvoi à la commission des mouvements de l'adresse de la société populaire de Mont-sur-Sioule qui présente à la Convention un cavalier jacobin, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.226

12. Commune de Villedieu. Combat contre les brigands de Vendéep.226

Adresse de la commune de Villedieu. qui fait part du combat contre les brigands de Vendée, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.226

Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse de la commune de Villedieu. qui fait part du combat contre les brigands de Vendée, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.226

13. Représentant Fourcroy. Présente à la Convention un ouvrage intitulé «avis aux marins sur les mesures nouvelles adoptées par la République française et sur leurs rapports avec les anciennes mesures », par C. Rommep.226

Le représentant Fourcroy présente à la Convention un ouvrage intitulé «avis aux marins sur les mesures nouvelles adoptées par la République française et sur leurs rapports avec les anciennes mesures », par C. Romme, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.226

Antoine François Fourcroy

Renvoi aux comités de salut public, de marine et d’instruction publique de l'adresse du représentant Fourcroy qui présente à la Convention un ouvrage intitulé «avis aux marins sur les mesures nouvelles adoptées par la République française et sur leurs rapports avec les anciennes mesures », par C. Romme, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.226

14. Société populaire de Meymac. Félicite la Convention de la découverte de la conspirationpp.226-227

Adresse de la société populaire de Meymac qui félicite la Convention de la découverte de la conspiration, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.226-227

15. Société populaire de Nevers. S’indigne de l’attentat contre les représentantspp.227-228

Adresse de la société populaire de Nevers, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.227-228

16. Comité révolutionnaire de Marathon. Félicite la Convention de la découverte de la conspirationp.228

Adresse du comité révolutionnaire de Marathon, qui félicite la Convention de la découverte de la conspiration, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.228

17. Société populaire de Neufchatel. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.228

Adresse de la société populaire de Nevers, qui invite la Convention à rester à son poste et la félicite pour le décret du 18 floréal, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.228

18. Société populaire de Mont-Egalité. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.229

Adresse de la société populaire de Mont-Egalité, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.229

19. Société populaire de Hérisson. Félicite la Convention de la découverte de la conspirationp.229

Adresse de la société populaire de Hérisson, qui félicite la Convention de la découverte de la conspiration, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.229

20. Comité révolutionnaire de Nevers. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.229

Adresse du comité révolutionnaire de Nevers, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.229

21. District de Nevers. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.230

Adresse du district de Nevers, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.230

22. Société populaire de Lacaune. Félicite la Convention de son décret du 18 floréalp.230

Adresse de la société populaire de Lacaune, qui félicite la Convention de son décret du 18 floréal, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.230

23. Société populaire de Fréneuse. Félicite la Convention de son décret du 18 floréal et s’indigne de l’attentat contre les représentantspp.230-231

Adresse de la société populaire de Fréneuse, qui félicite la Convention de son décret du 18 floréal et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.230-231

24. Société populaire de Doullens. Félicite la Convention de son décret du 18 floréal et s’indigne de l’attentat contre les représentantsp.231

Adresse de la société populaire de Doullens, qui félicite la Convention de son décret du 18 floréal et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.231

25. Société populaire de Montauban (Ille-et-Vilaine). Don par la citoyenne Marmesse, divorcée du citoyen Gironde, émigrép.231

Don de la citoyenne Marmesse, divorcée du citoyen Gironde, émigré, par l'intermédiaire de la société populaire de Montauban lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.231

Renvoi à la commission des domaines nationaux du don de la citoyenne Marmesse, divorcée du citoyen Gironde, émigré, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.231

26. Société populaire de Montauban (Lot). Hommage au général Dagobertp.231

Adresse de la société populaire de Montauban (Lot), qui rend hommage au général Dagobert, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.231

27. Commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre. Procès-verbal d’exécution de Gilède, émigrépp.231-232

Adresse de la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre, qui présente le procès-verbal d’exécution de Gilède, émigré, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.231-232

28. Citoyen Geffroy. Bulletin des blessuresp.232

Présentation du bulletin des blessures du citoyen Geffroy, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.232

29. Les citoyennes agrégées à la Société de Monpazier félicitent la Convention de la découverte des complots contre les représentants ; demandent la suppression des statues et images rappelant le fanatismep.232

Adresse des citoyennes agrégées à la Société de Monpazier, qui félicitent la Convention de la découverte des complots contre les représentants et demandent la suppression des statues et images rappelant le fanatisme, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.232

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des citoyennes agrégées à la Société de Monpazier qui félicitent la Convention de la découverte des complots contre les représentants et demandent la suppression des statues et images rappelant le fanatisme, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.232

30. District d’Amboise. Don par le citoyen Gosselinp.232

Le district d’Amboise fait part du don du citoyen Gosselin, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.232

Renvoi au comité de liquidation de l'annonce du district d’Amboise qui fait part du don du citoyen Gosselin, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.232

31. Société populaire de Nassandres. Félicite la Convention du décret qui abolit l’esclavage et de la découverte de la conspiration. Annonce qu’elle a élevé un temple à la Raison. Demande le rapport du décret qui établit des comités de surveillance dans toutes les communes et qu’il n’en soit conservé que dans les chefs-lieux de districtp.232

Adresse de la société populaire de Nassandres, qui félicite la Convention du décret qui abolit l’esclavage et de la découverte de la conspiration et annonce qu’elle a élevé un temple à la Raison. Demande le rapport du décret qui établit des comités de surveillance dans toutes les communes et qu’il n’en soit conservé que dans les chefs-lieux de district, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.232

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Nassandres qui félicite la Convention du décret qui abolit l’esclavage et de la découverte de la conspiration et qui annonce qu’elle a élevé un temple à la Raison et demande le rapport du décret qui établit des comités de surveillance dans toutes les communes et qu’il n’en soit conservé que dans les chefs-lieux de district, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.232

32. Citoyennes de Troyes. Réclament la liberté de leurs parents détenus à Briennep.232

Adresse des citoyennes de Troyes, qui réclament la liberté de leurs parents détenus à Brienne, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.232

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des citoyennes de Troyes qui réclament la liberté de leurs parents détenus à Brienne, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.232

33. Société populaire de Romorantin. S’indigne de l’attentat contre les représentants ; félicite la Convention du décret du 18 floréalpp.232-233

Adresse de la société populaire de Romorantin, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.232-233

34. Commis greffiers près le tribunal criminel du département de Paris. Demandent une augmentation de leurs appointementsp.233

Adresse des commis greffiers près le tribunal criminel du département de Paris, qui demandent une augmentation de leurs appointements, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.233

Renvoi aux comités des finances et de législation de l'adresse des commis greffiers près le tribunal criminel du département de Paris qui demandent une augmentation de leurs appointements, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.233

35. Société populaire de Mende. Félicite la Convention de son décret du 18 floréalp.233

Adresse de la société populaire de Mende, qui félicite la Convention de son décret du 18 floréal, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.233

36. Société populaire de Mesle-sur-Sarthe. S’indigne de l’attentat contre les représentants. Félicite la Convention de son décret du 18 floréalpp.233-234

Adresse de la société populaire de Mesle-sur-Sarthe, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et félicite la Convention de son décret du 18 floréal, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.233-234

37. Citoyen Jacob, receveur du district de Marcigny. Annonce donsp.234

Le citoyen Jacob, receveur du district de Marcigny, annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.234

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse du citoyen Jacob, receveur du district de Marcigny, qui annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.234

38. Société populaire de Bellevue-les-Bains. Félicite la Convention de son décret du 18 floréalp.234

Adresse de la société populaire de Bellevue-les-Bains, qui félicite la Convention de son décret du 18 floréal, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.234

39. Commune de Romans. Félicite la Convention de la punition des traîtres et de son décret du 18 floréalpp.234-235

Adresse de la commune de Romans, qui félicite la Convention de la punition des traîtres et de son décret du 18 floréal, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.234-235

40. Société populaire de Rosselgêne. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.235

Adresse de la société populaire de Rosselgêne, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.235

41. Administration et agent national du district du Faouêt. Félicitent la Convention du décret du 18 floréalp.235

Adresse de l'administration et de l'agent national du district du Faouêt, qui félicitent la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.235

42. Département de l’Arriège. Don par le citoyen Desfaures, de Foixp.235

Adresse du département de l’Arriège, qui annonce le don patriotique du citoyen Desfaures, de Foix, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.235

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'annonce du département de l’Arriège au sujet du don patriotique du citoyen Desfaures, de Foix, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.235

43. Comité révolutionnaire d’Amiens. S’indigne de l’attentat contre les représentants ; assure la Convention de son dévouementp.235

Adresse du comité révolutionnaire d’Amiens, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et assure la Convention de son dévouement, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.235

44. Citoyen Moline, secretaire, greffier à la Convention. Hommage de 2 hymnes en l’honneur de l’Etre Suprêmepp.235-237

Le citoyen Moline, secrétaire-greffier à la Convention fait hommage de 2 hymnes en l’honneur de l’Etre Suprême, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Don patriotique et hommage]pp.235-237

45. Citoyen Vivien, maréchal à Bemay. Acte de dévouementp.237

Renvoi au comité d’instruction publique de l'exposé de l'action du citoyen Vivien, maréchal à Bemay qui a fait acte de dévouement en sauvant de la noyade le jeune citoyen Serrant, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.237

46. Tribunal criminel de la Nièvre. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.237

Adresse du tribunal criminel de la Nièvre, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.237

47. Société populaire de Josselin. Demande à la Convention de purger le territoire de la République des aristocratesp.237

Adresse de la société populaire de Josselin, qui demande à la Convention de purger le territoire de la République des aristocrates, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.237

48. Commune et district d’Orléans. Félicitent la Conventionpp.237-238

Adresse de la commune et du district d’Orléans, qui félicitent la Convention, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.237-238

49. District de Saint-Pol. Vente de biens d’émigrésp.238

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'annonce du district de Saint-Pol sur la vente de biens d’émigrés, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.238

50. District de Mortagne. Vente de biens d’émigrésp.238

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'annonce du district de Mortagne sur la vente de biens d’émigrés, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.238

51. Société populaire de Cornas. Donsp.239

Dons patriotiques de la société populaire de Cornas, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.239

52. District de Mauriac. Vente de biens d’émigrésp.239

Adresse de l'agent national du district de Mauriac, qui annonce la vente de biens d’émigrés, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.239

53. District de Roche. Vente de biens d’émigrésp.239

Adresse de l'agent national du district de Roche , qui annonce la vente de biens d’émigrés, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.239

54. Tribunal de commerce de Paris. Félicite la Convention de son décret du 18 floréal ; demande des mesures pour protéger les représentantsp.239

Adresse du tribunal de commerce de Paris, qui félicite la Convention de son décret du 18 floréal et demande des mesures pour protéger les représentants, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.239

55. Société populaire de Bayeux. S’indigne de l’attentat contre les représentantspp.239-240

Adresse de la société populaire de Bayeux, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.239-240

56. District de Senlis. S’indigne de l’attentat contre les représentants ; assure la Convention de son dévouementp.240

Adresse du district de Senlis, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et assure la Convention de son dévouement, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.240

57. Commune de Beauvais. Applaudit au décret du 18 floréal ; s’indigne de l’attentat contre les représentantsp.240

Adresse de la commune de Beauvais, qui applaudit au décret du 18 floréal et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.240

58. Tribunal du district de Nevers. S’indigne de l’attentat contre les représentantspp.240-241

Adresse du tribunal du district de Nevers, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.240-241

59. Commune du Gua. Cavalier. Donsp.241

La commune du Gua fait don d'un cavalier ainsi que d'autres dons patriotiques, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.241

60. Commune de Marignane. Donspp.241-242

Dons patriotiques de la commune de Marignane, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Don patriotique et hommage]pp.241-242

61. Société populaire de Bar-sur-Ornain. Demande un décret exigeant un certificat de civisme des membres du jurép.242

Adresse de la société populaire de Bar-sur-Ornain, qui demande un décret exigeant un certificat de civisme des membres du juré, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.242

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Bar-sur-Ornain, qui demande un décret exigeant un certificat de civisme des membres du juré, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.242

62. Société populaire de Bar-sur-Omain. Félicite la Convention de son décret sur l’Etre suprême et de celui abolissant la mendicitépp.242-243

Adresse de la société populaire de Bar-sur-Omain, qui félicite la Convention de son décret sur l’Etre suprême et de celui abolissant la mendicité, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.242-243

63. Décret rectificatif à celui du 6 pluviôse (Art. III) relatif à la Commune de Breteuil. (Rapporteur : Beffroy)p.243

Décret rectificatif à celui du 6 pluviôse (Art.III) relatif à la Commune de Breteuil. (Rapporteur : Beffroy), lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Décret]p.243

64. Décret accordant un secours à la citoyenne Delcambe. (Rapporteur : Thureau)p.243

Discussion au sujet de l'indemnisation de la citoyenne Delcambe, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Discussion]p.243

François-Louis BourdonClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrLouis Turreau de Linières

Décret accordant un secours à la citoyenne Delcambe. (Rapporteur : Thureau), lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Décret]p.243

Louis Turreau de Linières

65. Décret chargeant le district de Clermont-Oise de surveiller provisoirement la culture des plantations et de la pépinière de Liancourt, et de payer aux ouvriers des salaires convenables. (Rapporteur : Isoré)p.243

Décret chargeant le district de Clermont-Oise de surveiller provisoirement la culture des plantations et de la pépinière de Liancourt, et de payer aux ouvriers des salaires convenables. (Rapporteur : Isoré), lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Décret]p.243

Jacques Isoré

66. Décret accordant un secours au citoyen Turpin, doyen des gens de lettres. (Rapporteur : Merlino)p.244

Rapport de Merlino au sujet du citoyen Turpin, doyen des gens de lettres, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Rapport]p.244

Jean-François Marie Merlino

Décret accordant un secours au citoyen Turpin, doyen des gens de lettres (Rapporteur : Merlino), lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Décret]p.244

Jean-François Marie Merlino

67. Décret accordant un secours à la citoyenne Mengot, veuve Thomassin. (Rapporteur : idem)p.244

Décret accordant un secours à la citoyenne Mengot, veuve Thomassin. (Rapporteur : Merlino), lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Décret]p.244

68. Décret accordant un secours à la citoyenne Falloué, veuve Vernot. (Rapporteur : idem)p.244

Décret accordant un secours à la citoyenne Falloué, veuve Vernot. (Rapporteur : Merlino), lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Décret]p.244

69. Décret accordant un secours à la citoyenne Brossard, veuve Marais. (Rapporteur : idem)p.245

Décret accordant un secours à la citoyenne Brossard, veuve Marais. (Rapporteur : Merlino), lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Décret]p.245

70. Décret accordant un secours au citoyen Lemaire, caporal de la garde nationale (Rapporteur : idem)p.245

Décret accordant un secours au citoyen Lemaire, caporal de la garde nationale (Rapporteur : Merlino), lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Décret]p.245

71. Décret accordant un secours au citoyen Chemery, de Vienne-sur-Biesne. (Rapporteur : idem)p.245

Décret accordant un secours au citoyen Chemery, de Vienne-sur-Biesne. (Rapporteur : Merlino), lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Décret]p.245

72. Décret relatif à la liquidation d’offices (Rapporteur : Bordas)p.245

Rapport de Bordas au nom du comité de liquidation, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Rapport]p.245

Pardoux Bordas

Décret relatif à la liquidation d’offices (Rapporteur : Bordas), lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Décret]p.245

Pardoux Bordas

73. Décret d’ordre du jour sur la réclamation des régisseurs des étapes (Rapporteur : Bordas)pp.246-247

Rapport de Bordas, au nom de son comité de liquidation, sur la réclamation des régisseurs des étapes, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Rapport]pp.246-247

Levée de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Déroulement des séances]p.247

Claude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrJacques IsoréAndré Antoine Bernard de SaintesJean-Baptiste CarrierGaspard Jean Joseph Lesage-SenaultPierre PaganelMarie Pierre Adrien Francastel

74. Représentant Ramel-Nogaret. Rapport sur un projet de loi relatif au nouveau système d’imposition. (Rapporteur : Bourdon (de l’Oise)pp.247-252

Rapport du représentant Ramel-Nogaret et commentaires sur un projet de loi relatif au nouveau système d’imposition. (Rapporteur : Bourdon (de l’Oise) ), en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Rapport]pp.247-252

Jacques IsoréJean Lambert TallienDominique Vincent Ramel de NogaretFrançois-Louis Bourdon

Renvoi à l’examen des comités réunis de salut public et des finances, du rapport sur un projet de loi relatif au nouveau système d’imposition. (Rapporteur : Bourdon (de l’Oise) ), en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.252

75. Société populaire d’Epernay. Salaire des ouvriers agricolesp.252

Adresse de la société populaire d’Epernay sur les salaire des ouvriers agricoles, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.252

Renvoi au comité d’agriculture de l'adresse de la société populaire d’Epernay sur les salaire des ouvriers agricoles, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.252

76. Citoyen Cronier. Pétition pour demander à la Convention une réglementation de la pêche en rivièresp.252

Pétition du citoyen Cronier pour demander à la Convention une réglementation de la pêche en rivières, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.252

Renvoi au comité de commerce et d’agriculture de la pétition du citoyen Cronier pour demander à la Convention une réglementation de la pêche en rivières, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.252

77. Décret du 13 prairial relatif aux moyens d’accélérer la répartition des secours accordés aux familles des défenseurs de la patrie. Les bases de répartition proposées ne sont pas retenues par la Conventionpp.252-253

Décret du 13 prairial relatif aux moyens d’accélérer la répartition des secours accordés aux familles des défenseurs de la patrie. Les bases de répartition proposées ne sont pas retenues par la Convention, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Décret]pp.252-253

78. Citoyen Durier, receveur du district de Lille. Vente de biens d’émigréspp.253-254

Adresse du citoyen Durier, receveur du district de Lille au sujet de la vente de biens d’émigrés, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.253

Etat des adjudications faites pendant le mois de floréal sur la vente et l'emprunt des biens d'émigrés, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[État et compte]pp.253-254

79. 40e régiment en garnison à Maubeuge. Donsp.254

Dons patriotiques du 40e régiment en garnison à Maubeuge, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.254

80. Société populaire de Montargis. S’indigne de l’attentat contre les représentants ; assure la Convention de son dévouementp.254

Adresse de la société populaire de Montargis, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et assure la Convention de son dévouement, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.254

81. Citoyen Denormandie. Avis aux créanciers de la République, pour leur éviter la déchéance absoluep.254

Adresse du citoyen Denormandie, qui annonce un avis aux créanciers de la République, pour leur éviter la déchéance absolue, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.254

82. Une commune du Gers. Eloge de Dartigoeyte. Donsp.254

Adresse d'une commune du Gers, qui fait l'éloge du représentant du peuple Dartigoeyte et annonce des dons patriotiques, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.254

83. Département du Loiret. S’indigne de l’attentat contre les représentantspp.254-255

Adresse du département du Loiret, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.254-255

84. Transfert de l’administration de district de Caudebec à Yvetot (Commune de Fauville, Lintot, Yebleton, Yerville)pp.255-257

Adresse de la commune de Fauville, qui annonce le transfert de l’administration de district de Caudebec à Yvetot, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.255-257

85. Pétition d’un citoyen né en Ecosse, naturalisé en France, arrêtép.257

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition d’un citoyen né en Ecosse, naturalisé en France, arrêté, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.257

86. Aurillac. Vente de biens d’émigrésp.257

Annonce de la vente de biens d’émigrés à 'Aurillac, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.257

87. Comité révolutionnaire de Sarlat. Félicite la Conventionpp.257-258

Adresse du comité révolutionnaire de Sarlat, qui félicite la Convention, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.257-258

Pièce annexep.258

Agence des Lois. Décrets envoyés aux autorités constituéesp.258

Décrets envoyés aux autorités constituées par l'agence des lois, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[État et compte]p.258

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Référence bibliographique

Séance du 14 prairial an II (2 juin 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 221-258.

Langue

Français

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221

Dernière page

258

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Modifié le

10 octobre 2024 à 18:21