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Rapport de Barrère, au nom du comité de salut public, relatif à l'exportation de bois à Bâle, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794)[Rapport]pp.339-340
Rapport de Barrère, au nom du comité de salut public, relatif à l'exportation de bois à Bâle, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794)[Rapport]pp.339-340
Décret, sur le rapport de Barrère au nom du comité de salut public, autorisant l'exportation de bois à Bâle, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794)[Décret]p.340
Décret, sur le rapport de Barrère au nom du comité de salut public, autorisant l'exportation de bois à Bâle, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794)[Décret]p.340
Infos
Référence bibliographique
60. Décret autorisant l’exportation de bois à Bâle (Rapport de Barère).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 339-340.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
339
Dernière page
340
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
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