Table des matières
Rapport de M. Menou, au nom du comité diplomatique, relatif aux préliminaires de paix signés le 14 juin 1791 à Orange, lors de la séance du 4 juillet 1791[Rapport]pp.707-709
Rapport de M. Menou, au nom du comité diplomatique, relatif aux préliminaires de paix signés le 14 juin 1791 à Orange, lors de la séance du 4 juillet 1791[Rapport]pp.707-709
Décret mettant en exécution les articles et préliminaires de paix signés à Orange le 14 juin 1791, lors de la séance du 4 juillet 1791[Décret]p.709
Décret mettant en exécution les articles et préliminaires de paix signés à Orange le 14 juin 1791, lors de la séance du 4 juillet 1791[Décret]p.709
Lettre de MM. de La Roche-Aimon et Pointic, colonel et lieutenant-colonel du 83e régiment sollicitant la prestation du serment, lors de la séance du 4 juillet 1791[Lettre]p.709
Lettre de MM. de La Roche-Aimon et Pointic, colonel et lieutenant-colonel du 83e régiment sollicitant la prestation du serment, lors de la séance du 4 juillet 1791[Lettre]p.709
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. de Menou et décret sur les préliminaires de paix signés à Orange.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 707-709.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
707
Dernière page
709
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
