Décret, présenté par Bouquier au nom du comité d'instruction, relatif à l'organisation de l'instruction publique, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)[Décret]pp.705-707
Renvoi, sur la proposition de Philippeaux, au comité d'instruction publique qui présentera un projet d'établissement des fêtes civiques, jeux et exercices nationaux, , lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.707
Rapport de Bouquier, au nom du comité d'instruction publique, sur l'organisation des écoles primaires, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)[Rapport]p.707