48. Les résultats de dépouillement du scrutin pour le complément du comité de Commerce et Approvisionnemens, a été en faveur des citoyens Ribet (de la Manche), Guyomar et Chaumont, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
Table des matières
Résultats de dépouillement du scrutin pour le complément du comité de Commerce et Approvisionnemens, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.371
Résultats de dépouillement du scrutin pour le complément du comité de Commerce et Approvisionnemens, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.371
Infos
Référence bibliographique
48. Les résultats de dépouillement du scrutin pour le complément du comité de Commerce et Approvisionnemens, a été en faveur des citoyens Ribet (de la Manche), Guyomar et Chaumont, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. p. 371.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
371
Dernière page
371
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
Modifié le
