52. Le représentant Paganel fait rendre un décret qui assimile les veuves et enfants des citoyens massacrés dans la journée du Champ-de-Mars aux veuves et enfants des défenseurs de la patrie, et fait accorder une pension à la veuve de Jacques Besse, mort de ses blessures au Champ-de-Mars
Table des matières
Rapport du représentant Paganel sur les veuves et enfants des citoyens massacrés dans la journée du Champ-de-Mars aux veuves et enfants des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)[Rapport]p.320
Rapport du représentant Paganel sur les veuves et enfants des citoyens massacrés dans la journée du Champ-de-Mars aux veuves et enfants des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)[Rapport]p.320
Adoption d'un décret qui assimile les veuves et enfants des citoyens massacrés dans la journée du Champ-de-Mars aux veuves et enfants des défenseurs de la patrie, et fait accorder une pension à la veuve de Jacques Besse, mort de ses blessures au Champ-de-Mars, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)[Décret]pp.320-321
Adoption d'un décret qui assimile les veuves et enfants des citoyens massacrés dans la journée du Champ-de-Mars aux veuves et enfants des défenseurs de la patrie, et fait accorder une pension à la veuve de Jacques Besse, mort de ses blessures au Champ-de-Mars, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)[Décret]pp.320-321
Infos
Référence bibliographique
52. Le représentant Paganel fait rendre un décret qui assimile les veuves et enfants des citoyens massacrés dans la journée du Champ-de-Mars aux veuves et enfants des défenseurs de la patrie, et fait accorder une pension à la veuve de Jacques Besse, mort de ses blessures au Champ-de-Mars.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. pp. 320-321.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
320
Dernière page
321
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
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