1. Société populaire de Nevers. Félicite de la chute des Dantonistes. Demande qu’on exige de tous les fonctionnaires publics le compte moral de leur conduite

Table des matières

Ouverture de la séance du 24 germinal an II (13 avril 1794) et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.505

Résumé de l'adresse de la société populaire de Nevers, qui félicite la Convention et demande qu’on exige de tous les fonctionnaires publics le compte moral de leur conduite, lors de la séance du 24 germinal an II (13 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.505

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Référence bibliographique

1. Société populaire de Nevers. Félicite de la chute des Dantonistes. Demande qu’on exige de tous les fonctionnaires publics le compte moral de leur conduite. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 505.

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Français

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10 octobre 2024 à 18:19