40. Amendement au décret du 25 frimaire II sur la déclaration des armes de guerre (Rapporteur : Monnel)
Table des matières
Lecture par Monnel du décret rendu le 25 frimaire et relatif aux armes de calibre de guerre dont les citoyens sont tenus de faire la déclaration, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.677
Lecture par Monnel du décret rendu le 25 frimaire et relatif aux armes de calibre de guerre dont les citoyens sont tenus de faire la déclaration, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.677
Amendement de Delacroix sur la lecture du décret rendu le 25 frimaire relatif aux armes de calibre de guerre, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)[Amendement]p.677
Amendement de Delacroix sur la lecture du décret rendu le 25 frimaire relatif aux armes de calibre de guerre, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)[Amendement]p.677
Décret, présenté par Monnel au nom du comité de salut public, sur l'amendement de Delacroix, relatif aux armes de calibre de guerre dont tous les citoyens sont tenus de faire la déclaration, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)[Décret]pp.677-678
Décret, présenté par Monnel au nom du comité de salut public, sur l'amendement de Delacroix, relatif aux armes de calibre de guerre dont tous les citoyens sont tenus de faire la déclaration, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)[Décret]pp.677-678
Infos
Référence bibliographique
40. Amendement au décret du 25 frimaire II sur la déclaration des armes de guerre (Rapporteur : Monnel).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 677-678.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
677
Dernière page
678
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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