Renvoi à la commission des subsistances de la lettre du ministre de la Guerre relative à des arrêtés pris dans les Ardennes et la Meuse pour fixer l’indemnité des transporteurs de vivres, en annexe de la séance du 13 germinal an II (2 avril 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Renvoi à la commission des subsistances de la lettre du ministre de la Guerre relative à des arrêtés pris dans les Ardennes et la Meuse pour fixer l’indemnité des transporteurs de vivres, en annexe de la séance du 13 germinal an II (2 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 55.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
55
Dernière page
55
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest
Modifié le
