Pièces annexes au décret ordonnant l’arrestation de Marc-Antoine Bernard, député des Bouches-du-Rhône
Table des matières
Dénonciation de Goupilleau (de Montaigu), en mission dans les Bouches-du-Rhône, contre le représentant Bernard, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.521-522
Dénonciation de Goupilleau (de Montaigu), en mission dans les Bouches-du-Rhône, contre le représentant Bernard, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.521-522
Extrait du registre de l'Administration du district de Tarascon (Bouches-du-Rhône) daté du 13 juin 1793 relatif à la réquisition des 150 volontaires du département du Tarn qui se trouvent dans la ville de Beaucaire, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)[Arrêté de collectivité]p.522
Extrait du registre de l'Administration du district de Tarascon (Bouches-du-Rhône) daté du 13 juin 1793 relatif à la réquisition des 150 volontaires du département du Tarn qui se trouvent dans la ville de Beaucaire, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)[Arrêté de collectivité]p.522
Extrait des registres des délibérations de l'Administration du district de Tarascon (Bouches-du-Rhône), daté du 17 juin 1793, relatif à l'arrêt envoyant une force armée dans la ville de Mouriès pour assurer la tranquillité publique, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)[Arrêté de collectivité]p.523
Extrait des registres des délibérations de l'Administration du district de Tarascon (Bouches-du-Rhône), daté du 17 juin 1793, relatif à l'arrêt envoyant une force armée dans la ville de Mouriès pour assurer la tranquillité publique, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)[Arrêté de collectivité]p.523
Extrait des registres des délibérations de l'Administration du district de Tarascon (Bouches-du-Rhône), daté du 20 juin 1793, relatif à la nomination de Bernard en tant qu'administrateur de ce district pour accompagner les citoyens dans le canton de Noves, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)[Arrêté de collectivité]pp.523-524
Extrait des registres des délibérations de l'Administration du district de Tarascon (Bouches-du-Rhône), daté du 20 juin 1793, relatif à la nomination de Bernard en tant qu'administrateur de ce district pour accompagner les citoyens dans le canton de Noves, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)[Arrêté de collectivité]pp.523-524
Extrait du registre des délibérations de l'Administration du district de Tarascon (Bouches-du-Rhône), daté du 25 juin 1793, relatif au détachement de 150 hommes de la commune de Saint-Remy prêts à partir aux ordres des sections de Marseille ou cette Administration, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)[Arrêté de collectivité]p.524
Extrait du registre des délibérations de l'Administration du district de Tarascon (Bouches-du-Rhône), daté du 25 juin 1793, relatif au détachement de 150 hommes de la commune de Saint-Remy prêts à partir aux ordres des sections de Marseille ou cette Administration, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)[Arrêté de collectivité]p.524
Extrait des registres des délibérations de l'Administration du district de Tarascon (Bouches-du-Rhône), daté du 27 juin, arrêtant ne plus reconnaître les décisions de la Convention et se ralliant au manifeste des sections de Marseille, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)[Arrêté de collectivité]pp.524-525
Extrait des registres des délibérations de l'Administration du district de Tarascon (Bouches-du-Rhône), daté du 27 juin, arrêtant ne plus reconnaître les décisions de la Convention et se ralliant au manifeste des sections de Marseille, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)[Arrêté de collectivité]pp.524-525
Infos
Référence bibliographique
Pièces annexes au décret ordonnant l’arrestation de Marc-Antoine Bernard, député des Bouches-du-Rhône.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 521-525.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
521
Dernière page
525
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
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