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Décret, proposé par M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, relatif au logement des directoires du département du Lot et du district de Cahors et de l'évêque du département, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.261
Décret, proposé par M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, relatif au logement des directoires du département du Lot et du district de Cahors et de l'évêque du département, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.261
Infos
Référence bibliographique
Décrets relatifs au logement de directoires de districts.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 260-261.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
260
Dernière page
261
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
