Table des matières
Décret, proposé par M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, relatif au logement des directoires du département du Lot et du district de Cahors et de l'évêque du département, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.261
Décret, proposé par M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, relatif au logement des directoires du département du Lot et du district de Cahors et de l'évêque du département, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.261
Discussion sur la fabrication et l'émission des assignats de 5 livres et le nouveau local pour la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]pp.262-263
Discussion sur la fabrication et l'émission des assignats de 5 livres et le nouveau local pour la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]pp.262-263
Décret, proposé par M. Regnaud, tendant à établir un état des bâtiments des anciennes administrations, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.263
Décret, proposé par M. Regnaud, tendant à établir un état des bâtiments des anciennes administrations, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.263
Rapport de M. de Rochefoucauld-Liancourt, au nom des comités des finances, d’agriculture et de commerce, des domaines et de mendicité, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Rapport]pp.263-267
Rapport de M. de Rochefoucauld-Liancourt, au nom des comités des finances, d’agriculture et de commerce, des domaines et de mendicité, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Rapport]pp.263-267
Discussion sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]pp.267-268
Discussion sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]pp.267-268
Adoption de l'article 1 du décret, présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]pp.268-269
Adoption de l'article 1 du décret, présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]pp.268-269
Discussion de l'article 1 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]pp.269-270Vernier ThéodoreLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLavenue RaymondLachèze Murel Pierre Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Garat Aîné DominiqueBoissy d'Anglas François Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMoreau Etienne VincentDauchy Luc Jacques Edouard
Discussion de l'article 1 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]pp.269-270
Vernier ThéodoreLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLavenue RaymondLachèze Murel Pierre Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Garat Aîné DominiqueBoissy d'Anglas François Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMoreau Etienne VincentDauchy Luc Jacques Edouard
Adoption de l'article 2 du décret, présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.270
Adoption de l'article 2 du décret, présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.270
Discussion de l'article 2 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]p.270
Discussion de l'article 2 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]p.270
Adoption de l'article 3 du décret, présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.270
Adoption de l'article 3 du décret, présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.270
Discussion de l'article 3 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]p.270
Discussion de l'article 3 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]p.270
Projet de rédaction de l'article 4 du décret présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Projet de décret]p.270
Projet de rédaction de l'article 4 du décret présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Projet de décret]p.270
Discussion de la rédaction de l'article 4 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]pp.270-272
Discussion de la rédaction de l'article 4 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]pp.270-272
Adoption de l'article 4 du décret, présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.272
Adoption de l'article 4 du décret, présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.272
Projet de rédaction de l'article 5 du décret présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Projet de décret]p.272
Projet de rédaction de l'article 5 du décret présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Projet de décret]p.272
Discussion de la rédaction de l'article 5 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]p.272
Discussion de la rédaction de l'article 5 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]p.272
Adoption des articles 5, 6 et 7 du décret, présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.272
Adoption des articles 5, 6 et 7 du décret, présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.272
Projet de rédaction de l'article 8 du décret présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Projet de décret]p.272
Projet de rédaction de l'article 8 du décret présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Projet de décret]p.272
Discussion de la rédaction de l'article 8 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]pp.272-273
Discussion de la rédaction de l'article 8 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]pp.272-273
Adoption des articles 8 à 12 du décret, présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.273
Adoption des articles 8 à 12 du décret, présenté par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.273
Motion de M. Prieur concernant l'impression du rapport de M. La Rochefoucauld-Liancourt, lors de la séance du 16 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.273
Motion de M. Prieur concernant l'impression du rapport de M. La Rochefoucauld-Liancourt, lors de la séance du 16 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.273
Projet de décret présenté par M. de Lameth portant que la municipalité de Paris rendra compte des recettes et des dépenses au département de Paris depuis le 1er mai 1789, lors de la séance du 16 juin 1791[Projet de décret]p.273
Projet de décret présenté par M. de Lameth portant que la municipalité de Paris rendra compte des recettes et des dépenses au département de Paris depuis le 1er mai 1789, lors de la séance du 16 juin 1791[Projet de décret]p.273
Intervention de M. Tuant de La Rouverte concernant le projet de décret portant que la municipalité de Paris rendra compte des recettes et des dépenses au département de Paris depuis le 1er mai 1789, lors de la séance du 16 juin 1791[Déroulement des séances]p.273
Intervention de M. Tuant de La Rouverte concernant le projet de décret portant que la municipalité de Paris rendra compte des recettes et des dépenses au département de Paris depuis le 1er mai 1789, lors de la séance du 16 juin 1791[Déroulement des séances]p.273
Décret présenté par M. de Lameth portant que la municipalité de Paris rendra compte des recettes et des dépenses au département de Paris, depuis le 1er mai 1789, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.273
Décret présenté par M. de Lameth portant que la municipalité de Paris rendra compte des recettes et des dépenses au département de Paris, depuis le 1er mai 1789, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.273
Motion de M. l'Abbé Maury demandant la suspension de l'exécution du décret relatif à M. d’Angivillier, directeur des bâtiments du roi, lors de la séance du 16 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.273-274
Motion de M. l'Abbé Maury demandant la suspension de l'exécution du décret relatif à M. d’Angivillier, directeur des bâtiments du roi, lors de la séance du 16 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.273-274
Discussion concernant la motion de M. l'Abbé Maury demandant la suspension de l'exécution du décret relatif à M. d’Angivillier, directeur des bâtiments du roi, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]pp.274-275Maury Jean SiffreinGouttes Jean-LouisGombert MartinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDauchy Luc Jacques EdouardFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Camus Armand Gaston
Discussion concernant la motion de M. l'Abbé Maury demandant la suspension de l'exécution du décret relatif à M. d’Angivillier, directeur des bâtiments du roi, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]pp.274-275
Maury Jean SiffreinGouttes Jean-LouisGombert MartinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDauchy Luc Jacques EdouardFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Camus Armand Gaston
Suite de la discussion du projet de Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]pp.275-276
Suite de la discussion du projet de Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]pp.275-276
Reprise de la discussion du projet de Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]p.276
Reprise de la discussion du projet de Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]p.276
Projet de rédaction de l'article 6 de la quatrième section du titre 1er du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791[Projet de décret]p.276
Projet de rédaction de l'article 6 de la quatrième section du titre 1er du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791[Projet de décret]p.276
Discussion de rédaction de l'article 6 de la quatrième section du titre 1er du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]pp.276-277
Discussion de rédaction de l'article 6 de la quatrième section du titre 1er du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]pp.276-277
Adoption de la rédaction de l'article 6 de la quatrième section du titre 1er du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.277
Adoption de la rédaction de l'article 6 de la quatrième section du titre 1er du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791[Décret]p.277
Projet de rédaction des articles 7, 8 et 9 de la quatrième section du titre 1er du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791[Projet de décret]p.277
Projet de rédaction des articles 7, 8 et 9 de la quatrième section du titre 1er du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791[Projet de décret]p.277
Discussion concernant la rédaction des articles 7, 8 et 9 de la quatrième section du titre 1er du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]p.277
Discussion concernant la rédaction des articles 7, 8 et 9 de la quatrième section du titre 1er du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791[Discussion]p.277
Clôture de la séance du 16 juin 1791[Déroulement des séances]p.277
Clôture de la séance du 16 juin 1791[Déroulement des séances]p.277
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 260-277.
Langue
Français
Nombre de pages
18
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260
Dernière page
277
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