Table des matières
Motion du représentant Charlier, sur la pétition du citoyen Petit et sa femme aveugle, chargeant le comité des secours publics de présenter un rapport sur l'organisation générale des secours, lors de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.49
Motion du représentant Charlier, sur la pétition du citoyen Petit et sa femme aveugle, chargeant le comité des secours publics de présenter un rapport sur l'organisation générale des secours, lors de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.49
Décret accordant au citoyen Petit et à sa femme aveugle une somme de 150 livres à valoir sur les secours auxquels ils ont droit, lors de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794)[Décret]p.49
Décret accordant au citoyen Petit et à sa femme aveugle une somme de 150 livres à valoir sur les secours auxquels ils ont droit, lors de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794)[Décret]p.49
Infos
Référence bibliographique
32. Décret accordant un secours provisoire à Claude Petit et à sa femme aveugle.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. p. 49.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
49
Dernière page
49
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
Modifié le
