52. Citoyens Merle, de Locty, Mougras, Pecqueur, Betremieux, de Vienne, Schoneller, Hougue, officiers au bataillon des chasseurs du Mont-Cassel. Adressent une pétition pour obtenir la révision d’un jugement rendu contre eux
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Adresse des citoyens Merle, Mougras, Pecqueur, Betremieux, Schoneller, Hougue, officiers au bataillon des chasseurs du Mont-Cassel pour obtenir la révision d’un jugement rendu contre eux, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.720-721
Adresse des citoyens Merle, Mougras, Pecqueur, Betremieux, Schoneller, Hougue, officiers au bataillon des chasseurs du Mont-Cassel pour obtenir la révision d’un jugement rendu contre eux, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.720-721
Infos
Référence bibliographique
52. Citoyens Merle, de Locty, Mougras, Pecqueur, Betremieux, de Vienne, Schoneller, Hougue, officiers au bataillon des chasseurs du Mont-Cassel. Adressent une pétition pour obtenir la révision d’un jugement rendu contre eux.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 720-721.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
720
Dernière page
721
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest
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