57. Décret relatif à l’estimation et à la conservation des bijoux et des matières d’or et d’argent (Rapporteur : Cambon)
Table des matières
Rapport de Cambon au nom du comité des finances, relatif à l’estimation et à la conservation des bijoux et des matières d’or et d’argent, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Rapport]p.614
Rapport de Cambon au nom du comité des finances, relatif à l’estimation et à la conservation des bijoux et des matières d’or et d’argent, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Rapport]p.614
Décret, sur le rapport de Cambon au nom du comité des finances, relatif à l’estimation et à la conservation des bijoux et des matières d’or et d’argent, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]pp.614-615
Décret, sur le rapport de Cambon au nom du comité des finances, relatif à l’estimation et à la conservation des bijoux et des matières d’or et d’argent, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]pp.614-615
Décret, sur le rapport de Cambon, chargeant la Trésorerie nationale de la liquidation des billets au porteur émis par la Caisse d’escompte, la Caisse patriotique et autres Compagnies et associations de Paris, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.616
Décret, sur le rapport de Cambon, chargeant la Trésorerie nationale de la liquidation des billets au porteur émis par la Caisse d’escompte, la Caisse patriotique et autres Compagnies et associations de Paris, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.616
Infos
Référence bibliographique
57. Décret relatif à l’estimation et à la conservation des bijoux et des matières d’or et d’argent (Rapporteur : Cambon).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 614-616.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
614
Dernière page
616
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le
