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Rapport, présenté par Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur le bail fait au citoyen Schiler des forges de Clavières situées dans le district d'Indreville (Indre), lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)[Rapport]pp.54-55
Rapport, présenté par Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur le bail fait au citoyen Schiler des forges de Clavières situées dans le district d'Indreville (Indre), lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)[Rapport]pp.54-55
Décret, présenté par Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, annulant le bail des forges de Clavières fait au citoyen Schiler, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)[Décret]p.55
Décret, présenté par Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, annulant le bail des forges de Clavières fait au citoyen Schiler, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)[Décret]p.55
Infos
Référence bibliographique
41. Décret annulant le bail des forges de Clavières fait au citoyen Schiler (Rapport de Piette).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 54-55.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
54
Dernière page
55
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
