Table des matières
Ouverture de la séance du 23 novembre 1790 au matin et passage à l'ordre du jour : suite de la discussion du projet d'instruction sur la contribution foncière[Déroulement des séances]p.689
Ouverture de la séance du 23 novembre 1790 au matin et passage à l'ordre du jour : suite de la discussion du projet d'instruction sur la contribution foncière[Déroulement des séances]p.689
Adoption du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 23 novembre 1790[Déroulement des séances]p.689
Adoption du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 23 novembre 1790[Déroulement des séances]p.689
Comité des finances chargé d'aider le Loir-et-Cher inondé par la Loire, lors de la séance du 23 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.689
Comité des finances chargé d'aider le Loir-et-Cher inondé par la Loire, lors de la séance du 23 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.689
Décret du comité de mendicité et du comité ecclésiastique sur des troubles de la Salpêtrière, lors de la séance du 23 novembre 1790[Décret]pp.689-690
Décret du comité de mendicité et du comité ecclésiastique sur des troubles de la Salpêtrière, lors de la séance du 23 novembre 1790[Décret]pp.689-690
Lecture du procès-verbal de la séance du 22 novembre 1790 au matin, lors de la séance du 23 novembre 1790[Déroulement des séances]p.690
Lecture du procès-verbal de la séance du 22 novembre 1790 au matin, lors de la séance du 23 novembre 1790[Déroulement des séances]p.690
Serment de M. de Lacoste, ministre plénipotentiaire de France à la cour Palatine des Deux-Ponts, lors de la séance du 23 novembre 1790[Déroulement des séances]p.690
Serment de M. de Lacoste, ministre plénipotentiaire de France à la cour Palatine des Deux-Ponts, lors de la séance du 23 novembre 1790[Déroulement des séances]p.690
Décret du comité d'agriculture et du commerce sur les fours à plâtre du sieur Champagne à Paris, lors de la séance du 23 novembre 1790[Décret]p.690
Décret du comité d'agriculture et du commerce sur les fours à plâtre du sieur Champagne à Paris, lors de la séance du 23 novembre 1790[Décret]p.690
Passage à l'ordre du jour : discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790[Déroulement des séances]p.690
Passage à l'ordre du jour : discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790[Déroulement des séances]p.690
Projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790[Projet de décret]p.690
Projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790[Projet de décret]p.690
Discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790[Discussion]pp.690-692Dubois-Crancé Edmond LouisChabroud CharlesAndré Antoine Balthazar d'Castellane Novejean Boniface Louis André, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDefermon des Chapelières JacquesLucas Jean-Baptiste JosephMuguet de Nanthou François FelixMerlin de Douai Philippe AntoineFréteau de Saint-Just Emmanuel
Discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790[Discussion]pp.690-692
Dubois-Crancé Edmond LouisChabroud CharlesAndré Antoine Balthazar d'Castellane Novejean Boniface Louis André, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDefermon des Chapelières JacquesLucas Jean-Baptiste JosephMuguet de Nanthou François FelixMerlin de Douai Philippe AntoineFréteau de Saint-Just Emmanuel
Modification du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790[Projet de décret]p.692
Modification du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790[Projet de décret]p.692
Reprise de la discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790[Discussion]p.692
Reprise de la discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790[Discussion]p.692
Lecture d'une lettre de M. Duport-Dutertre nommé garde des sceaux, au Président de l'Assemblée, lors de la séance du 23 novembre 1790[Discours et production des ministres]pp.692-693
Lecture d'une lettre de M. Duport-Dutertre nommé garde des sceaux, au Président de l'Assemblée, lors de la séance du 23 novembre 1790[Discours et production des ministres]pp.692-693
Levée de la séance du 23 novembre 1790 au matin[Déroulement des séances]p.693
Levée de la séance du 23 novembre 1790 au matin[Déroulement des séances]p.693
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 689-693.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
689
Dernière page
693
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
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