30. Carnot, au nom du comité de Salut public, annonce que les députés des départements de l’Ouest ont pris des mesures propres à terminer la guerre de Vendée. Il fait une seconde lecture de la proclamation présentée la veille ; il donne ensuite communication du projet décret destiné à seconder la proclamation. Plusieurs membres font des observations : l’ordre du jour est adopté sur toutes les propositions
Table des matières
Proclamation et décret du comité de Salut public sur les mesures propres à terminer la guerre de Vendée, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794)[Décret]pp.397-399
Proclamation et décret du comité de Salut public sur les mesures propres à terminer la guerre de Vendée, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794)[Décret]pp.397-399
Discussion de la proclamation et du décret du comité de Salut public sur les mesures propres à terminer la guerre de Vendée, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794)[Discussion]p.399
Discussion de la proclamation et du décret du comité de Salut public sur les mesures propres à terminer la guerre de Vendée, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794)[Discussion]p.399
Infos
Référence bibliographique
30. Carnot, au nom du comité de Salut public, annonce que les députés des départements de l’Ouest ont pris des mesures propres à terminer la guerre de Vendée. Il fait une seconde lecture de la proclamation présentée la veille ; il donne ensuite communication du projet décret destiné à seconder la proclamation. Plusieurs membres font des observations : l’ordre du jour est adopté sur toutes les propositions.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), sous la direction de Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel. 2012. pp. 397-399.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
397
Dernière page
399
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/353598bc-e07b-4fbc-96b9-d188fc31c6c3/manifest
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