Table des matières
Suite de la discussion sur la fixation des contributions foncière et mobilière pour 1791, lors de la séance du 15 mars 1791[Discussion]pp.89-95Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBouteville-Dumetz Gislain-LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisMartineau Louis SimonFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDupont de Nemours Pierre SamuelSallé de Chou Etienne FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRochebrune Amable de Brugier, baron dePison du Galand Alexis FrançoisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRamel de Nogaret Dominique Vincent
Suite de la discussion sur la fixation des contributions foncière et mobilière pour 1791, lors de la séance du 15 mars 1791[Discussion]pp.89-95
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBouteville-Dumetz Gislain-LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisMartineau Louis SimonFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDupont de Nemours Pierre SamuelSallé de Chou Etienne FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRochebrune Amable de Brugier, baron dePison du Galand Alexis FrançoisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRamel de Nogaret Dominique Vincent
Demande de congés pour M. Laurent, lors de la séance du 15 mars 1791[Demande de congés]p.95
Demande de congés pour M. Laurent, lors de la séance du 15 mars 1791[Demande de congés]p.95
Fixation d'une discussion sur les mines à la séance de dimanche, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.95
Fixation d'une discussion sur les mines à la séance de dimanche, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.95
Présentation de l'ordre du jour des séances du soir et du lendemain et levée de séance, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.95
Présentation de l'ordre du jour des séances du soir et du lendemain et levée de séance, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.95
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur la fixation des contributions foncière et mobilière pour 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 89-95.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
89
Dernière page
95
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
