Table des matières
Demande de M. Martineau de remettre aux voix le décret sur les places de commissaires des classes et observations sur ce sujet, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.83
Demande de M. Martineau de remettre aux voix le décret sur les places de commissaires des classes et observations sur ce sujet, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.83
Compte rendu de la députation rendue chez le roi, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.83
Compte rendu de la députation rendue chez le roi, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.83
Liste des membres composant la députation pour la visite du soir au roi, lors de la séance du 15 mars 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.83
Liste des membres composant la députation pour la visite du soir au roi, lors de la séance du 15 mars 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.83
Plainte du clergé de dole contre les gardes nationaux, lors de la séance du 15 mars 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.83
Plainte du clergé de dole contre les gardes nationaux, lors de la séance du 15 mars 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.83
Réponse à la plainte du clergé de Dole contre les gardes nationaux, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.83
Réponse à la plainte du clergé de Dole contre les gardes nationaux, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.83
Annonce de ventes de biens nationaux de la Drôme, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.83
Annonce de ventes de biens nationaux de la Drôme, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.83
Rapport sur le logement du directoire du Var, lors de la séance du 15 mars 1791[Rapport]pp.83-84
Rapport sur le logement du directoire du Var, lors de la séance du 15 mars 1791[Rapport]pp.83-84
Décret portant liquidation de brevets de retenue et autres charges, lors de la séance du 15 mars 1791[Décret]pp.84-85
Décret portant liquidation de brevets de retenue et autres charges, lors de la séance du 15 mars 1791[Décret]pp.84-85
Rapport par M. de Batz sur la liquidation des jetons des académies, lors de la séance du 15 mars 1791[Rapport]pp.85-86
Rapport par M. de Batz sur la liquidation des jetons des académies, lors de la séance du 15 mars 1791[Rapport]pp.85-86
Décret sur la liquidation des jetons des académies, lors de la séance du 15 mars 1791[Décret]p.86
Décret sur la liquidation des jetons des académies, lors de la séance du 15 mars 1791[Décret]p.86
Rapport par M. de Batz sur la marche des recouvrements dus au comité de liquidation, lors de la séance du 15 mars 1791[Rapport]p.86
Rapport par M. de Batz sur la marche des recouvrements dus au comité de liquidation, lors de la séance du 15 mars 1791[Rapport]p.86
Décret sur la circonscription des paroisses de la ville de Troyes, lors de la séance du 15 mars 1791[Décret]pp.86-87
Décret sur la circonscription des paroisses de la ville de Troyes, lors de la séance du 15 mars 1791[Décret]pp.86-87
Décret sur la circonscription des paroisses de la ville de Laon, lors de la séance du 15 mars 1791[Décret]p.87
Décret sur la circonscription des paroisses de la ville de Laon, lors de la séance du 15 mars 1791[Décret]p.87
Note du ministre de la justice, lors de la séance du 15 mars 1791[Discours et production des ministres]pp.87-88
Note du ministre de la justice, lors de la séance du 15 mars 1791[Discours et production des ministres]pp.87-88
Discussion sur l'admission à la barre de vicaires dont les paroisses sont supprimées, lors de la séance du 15 mars 1791[Discussion]p.88
Discussion sur l'admission à la barre de vicaires dont les paroisses sont supprimées, lors de la séance du 15 mars 1791[Discussion]p.88
Suite de la discussion des articles complémentaires sur l’organisation des corps administratifs. Adoption de deux articles et modification d’articles décrétés, lors de la séance du 15 mars 1791[Décret]pp.88-89
Suite de la discussion des articles complémentaires sur l’organisation des corps administratifs. Adoption de deux articles et modification d’articles décrétés, lors de la séance du 15 mars 1791[Décret]pp.88-89
Suite de la discussion sur la fixation des contributions foncière et mobilière pour 1791, lors de la séance du 15 mars 1791[Discussion]pp.89-95Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBouteville-Dumetz Gislain-LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisMartineau Louis SimonFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDupont de Nemours Pierre SamuelSallé de Chou Etienne FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRochebrune Amable de Brugier, baron dePison du Galand Alexis FrançoisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRamel de Nogaret Dominique Vincent
Suite de la discussion sur la fixation des contributions foncière et mobilière pour 1791, lors de la séance du 15 mars 1791[Discussion]pp.89-95
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBouteville-Dumetz Gislain-LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisMartineau Louis SimonFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDupont de Nemours Pierre SamuelSallé de Chou Etienne FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRochebrune Amable de Brugier, baron dePison du Galand Alexis FrançoisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRamel de Nogaret Dominique Vincent
Demande de congés pour M. Laurent, lors de la séance du 15 mars 1791[Demande de congés]p.95
Demande de congés pour M. Laurent, lors de la séance du 15 mars 1791[Demande de congés]p.95
Fixation d'une discussion sur les mines à la séance de dimanche, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.95
Fixation d'une discussion sur les mines à la séance de dimanche, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.95
Présentation de l'ordre du jour des séances du soir et du lendemain et levée de séance, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.95
Présentation de l'ordre du jour des séances du soir et du lendemain et levée de séance, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.95
Recherches de Lavoisier sur la richesse territoriale de la France, en annexe de la séance du 15 mars 1791[Mémoire]pp.95-107
Recherches de Lavoisier sur la richesse territoriale de la France, en annexe de la séance du 15 mars 1791[Mémoire]pp.95-107
Rappel de l'ordre du jour : admission à la barre du président et des signataires des délibérations des catholiques de Nîmes et d’Uzès, lecture des décrets concernés, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.108
Rappel de l'ordre du jour : admission à la barre du président et des signataires des délibérations des catholiques de Nîmes et d’Uzès, lecture des décrets concernés, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.108
Renvoi aux comités des recherches et des rapports du discours du président et des signataires des délibérations des catholiques de Nîmes et d’Uzès, lors de la séance du 15 mars 1791[Renvoi aux comités]p.109
Renvoi aux comités des recherches et des rapports du discours du président et des signataires des délibérations des catholiques de Nîmes et d’Uzès, lors de la séance du 15 mars 1791[Renvoi aux comités]p.109
Demande de passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.109
Demande de passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.109
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791[Discussion]pp.109-128Foucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Durget Pierre AntoineMadier de Montjau Noel JosephLameth Charles Malo, comte deBonnay Charles François, marquis deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidVoidel CharlesDubois-Crancé Edmond LouisMaury Jean SiffreinDevismes Jacques François LaurentBengy de Puyvallée Philippe Jacques deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBouche Charles-FrançoisDelavigne JacquesVirieu François Henri, comte deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoussay Jacques-François de Menou, baron deBarnave AntoineChâtelet Louis-Marie duMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGeoffroy Jean-Baptiste
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791[Discussion]pp.109-128
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Durget Pierre AntoineMadier de Montjau Noel JosephLameth Charles Malo, comte deBonnay Charles François, marquis deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidVoidel CharlesDubois-Crancé Edmond LouisMaury Jean SiffreinDevismes Jacques François LaurentBengy de Puyvallée Philippe Jacques deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBouche Charles-FrançoisDelavigne JacquesVirieu François Henri, comte deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoussay Jacques-François de Menou, baron deBarnave AntoineChâtelet Louis-Marie duMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGeoffroy Jean-Baptiste
Levée de séance, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.128
Levée de séance, lors de la séance du 15 mars 1791[Déroulement des séances]p.128
Infos
Référence bibliographique
15 mars 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 82-128.
Langue
Français
Nombre de pages
47
Première page
82
Dernière page
128
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
