34. La Convention, au nom du comité des Décrets, après un rapport et une discussion sur la conduite du citoyen Georges Chabot, suppléant du département de l’Ailier, décrète que ce citoyen ne sera point admis dans le sein de la Convention, et que le deuxième suppléant sera appelé
Table des matières
La Convention décrète que le citoyen Georges Chabot ne sera point admis dans le sein de la Convention, et que le deuxième suppléant sera appelé, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Décret]p.43
La Convention décrète que le citoyen Georges Chabot ne sera point admis dans le sein de la Convention, et que le deuxième suppléant sera appelé, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Décret]p.43
Discussion sur la conduite du citoyen Georges Chabot, suppléant du département de l’Ailier, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Discussion]pp.43-44
Discussion sur la conduite du citoyen Georges Chabot, suppléant du département de l’Ailier, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Discussion]pp.43-44
Infos
Référence bibliographique
34. La Convention, au nom du comité des Décrets, après un rapport et une discussion sur la conduite du citoyen Georges Chabot, suppléant du département de l’Ailier, décrète que ce citoyen ne sera point admis dans le sein de la Convention, et que le deuxième suppléant sera appelé.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794), sous la direction de Marie-Claude Baron et Françoise Brunel. 2000. pp. 43-44.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
43
Dernière page
44
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6c51b772-c6ec-4aee-bb9f-288c31540ffa/manifest
Modifié le
