8. Conducteurs d’artillerie à l’Armée du Nord. Félicitent de la libération des noirs. Repoussent toute proposition de paix
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Renvoi au comité de la guerre de l'adresse des conducteurs d'artillerie et charrois aux armées du Nord sous Lille, qui demandent à être rangés dans la classe des défenseurs de la patrie afin que leurs familles accèdent aux faveurs de la loi, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.393
Renvoi au comité de la guerre de l'adresse des conducteurs d'artillerie et charrois aux armées du Nord sous Lille, qui demandent à être rangés dans la classe des défenseurs de la patrie afin que leurs familles accèdent aux faveurs de la loi, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.393
Infos
Référence bibliographique
8. Conducteurs d’artillerie à l’Armée du Nord. Félicitent de la libération des noirs. Repoussent toute proposition de paix.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 393.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
393
Dernière page
393
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest
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