Table des matières
Adresse de la commune et de la société républicaine de Sainte-Colombe-sur-l'Hers (Aude) qui donnent les détails d'une fête célébrée lors de la plantation d'un nouvel arbre de la liberté et annoncent des dons pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.388
Adresse de la commune et de la société républicaine de Sainte-Colombe-sur-l'Hers (Aude) qui donnent les détails d'une fête célébrée lors de la plantation d'un nouvel arbre de la liberté et annoncent des dons pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.388
Renvoi aux comités des domaines nationaux et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Riverols (Puy-de-Dôme) qui félicite la Convention et demande à tenir ses séances dans le couvent des Joséphines, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.389
Renvoi aux comités des domaines nationaux et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Riverols (Puy-de-Dôme) qui félicite la Convention et demande à tenir ses séances dans le couvent des Joséphines, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.389
Renvoi au comité de la guerre de l'adresse des conducteurs d'artillerie et charrois aux armées du Nord sous Lille, qui demandent à être rangés dans la classe des défenseurs de la patrie afin que leurs familles accèdent aux faveurs de la loi, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.393
Renvoi au comité de la guerre de l'adresse des conducteurs d'artillerie et charrois aux armées du Nord sous Lille, qui demandent à être rangés dans la classe des défenseurs de la patrie afin que leurs familles accèdent aux faveurs de la loi, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.393
Adresse du conseil général de la commune de Villiers-le-Bel, qui envoie les détails des fêtes républicaines célébrées en l'honneur des martyrs de la liberté, Marat et Lepellier, et pour la reprise de Toulon, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.393
Adresse du conseil général de la commune de Villiers-le-Bel, qui envoie les détails des fêtes républicaines célébrées en l'honneur des martyrs de la liberté, Marat et Lepellier, et pour la reprise de Toulon, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.393
24. Félicitations à la Convention par : (a) commune de Mont-Tendre ; (b) commune de Baraston ; (c) district de Fréjus ; (d) département de Lot-et-Garonne ; (e) commune de Montbrison ; (f) commune de Roanne ; (g) Comité révolutionnaire de Mont-Tendre ; (h) Société populaire et Comité révolutionnaire d’Ernée ; (i) Société populaire du Vigan ; (j) district de Cadillac, (k) Société populaire de Nuits ; (1) district de Rozoy ; (m) commune d’Avignonpp.398-403
24. Félicitations à la Convention par : (a) commune de Mont-Tendre ; (b) commune de Baraston ; (c) district de Fréjus ; (d) département de Lot-et-Garonne ; (e) commune de Montbrison ; (f) commune de Roanne ; (g) Comité révolutionnaire de Mont-Tendre ; (h) Société populaire et Comité révolutionnaire d’Ernée ; (i) Société populaire du Vigan ; (j) district de Cadillac, (k) Société populaire de Nuits ; (1) district de Rozoy ; (m) commune d’Avignonpp.398-403
Adresse du conseil général de la commune de Montendre (Charente-Inférieure) qui applaudit aux grandes mesures prises par la Convention contre les conspirateurs, et l'invite à rester à son poste, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.398
Adresse du conseil général de la commune de Montendre (Charente-Inférieure) qui applaudit aux grandes mesures prises par la Convention contre les conspirateurs, et l'invite à rester à son poste, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.398
Adresse de la commune de Roanne qui félicite la Convention d'avoir déjoué la trame odieuse qui sous le masque de la popularité voulait anéantir la République en avilissant la représentation nationale, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.400
Adresse de la commune de Roanne qui félicite la Convention d'avoir déjoué la trame odieuse qui sous le masque de la popularité voulait anéantir la République en avilissant la représentation nationale, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.400
Adresse de l'agent national du district de Rozoy qui félicite la Convention d'avoir échappé à tant de complots criminels et la remercie pour les représentants en mission dans le département, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.402
Adresse de l'agent national du district de Rozoy qui félicite la Convention d'avoir échappé à tant de complots criminels et la remercie pour les représentants en mission dans le département, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.402
Adresse des administrateurs et de l'agent national du district de Puits-la-Montagne qui expriment à la Convention leur reconnaissance pour les grandes mesures prises, annonce des dons et la fabrication de salpêtre, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.403
Adresse des administrateurs et de l'agent national du district de Puits-la-Montagne qui expriment à la Convention leur reconnaissance pour les grandes mesures prises, annonce des dons et la fabrication de salpêtre, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.403
Lettre du représentant Guiot, en mission près de l'armée du Nord, qui annonce les dons patriotiques de la compagnie des canonniers du Panthéon attachée à l'artillerie à Lille, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.404
Lettre du représentant Guiot, en mission près de l'armée du Nord, qui annonce les dons patriotiques de la compagnie des canonniers du Panthéon attachée à l'artillerie à Lille, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.404
Adresse de la société populaire de Machecoul qui fait passer à la Convention le récit de la fête funèbre du 10 germinal en l'honneur des martyrs de la République et annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.404-405
Adresse de la société populaire de Machecoul qui fait passer à la Convention le récit de la fête funèbre du 10 germinal en l'honneur des martyrs de la République et annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.404-405
Discours de la députation de la société populaire de Champigny-sur-Marne, qui témoigne de son civisme et demande s'il est défendu de porter le bonnet rouge, et réponse du Président, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.405-406
Discours de la députation de la société populaire de Champigny-sur-Marne, qui témoigne de son civisme et demande s'il est défendu de porter le bonnet rouge, et réponse du Président, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.405-406
Décret, motivé par la motion de Peyssard, autorisant le citoyen Lachaume, commissaire du district de Riberac, à se présenter au comité de sûreté générale pour obtenir un passe-port, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Décret]p.406
Décret, motivé par la motion de Peyssard, autorisant le citoyen Lachaume, commissaire du district de Riberac, à se présenter au comité de sûreté générale pour obtenir un passe-port, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Décret]p.406
Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, complétant celui du 8 germinal sur le paiement des créances des habitants de Commune-Affranchie et du Port-de-la-Montagne, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Décret]p.414
Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, complétant celui du 8 germinal sur le paiement des créances des habitants de Commune-Affranchie et du Port-de-la-Montagne, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Décret]p.414
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant le recouvrement des amendes prononcées par les tribunaux, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Déroulement des séances]p.414
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant le recouvrement des amendes prononcées par les tribunaux, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Déroulement des séances]p.414
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, enjoignant aux défenseurs devant les tribunaux de fournir la quittance de paiement de l’amende de non comparution aux bureaux de paix, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Décret]p.415
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, enjoignant aux défenseurs devant les tribunaux de fournir la quittance de paiement de l’amende de non comparution aux bureaux de paix, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Décret]p.415
Décret de passage à l'ordre du jour, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Froidure, maire de Marconnelle, en la renvoyant aux représentants en mission dans le Pas-de-Calais et au comité de sûreté générale, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Décret]p.415
Décret de passage à l'ordre du jour, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Froidure, maire de Marconnelle, en la renvoyant aux représentants en mission dans le Pas-de-Calais et au comité de sûreté générale, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Décret]p.415
Lettre du représentant Guyot, en mission près de l'Armée du Nord, qui fait par des traits de courage de six patriotes qui ont arrêté le traître Coupeleux, et du chef de bataillon Daendels, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.416-417
Lettre du représentant Guyot, en mission près de l'Armée du Nord, qui fait par des traits de courage de six patriotes qui ont arrêté le traître Coupeleux, et du chef de bataillon Daendels, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.416-417
Annonce, par le représentant Barère, des prises entrées à Rochefort et à Chauvin-Dragon, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Discussion]p.417
Annonce, par le représentant Barère, des prises entrées à Rochefort et à Chauvin-Dragon, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Discussion]p.417
Levée de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.417
Levée de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.417
Rapport, présenté par Fouché au nom du comité de salut public, sur la situation de Commune-Affranchie, en annexe de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Rapport]pp.417-420
Rapport, présenté par Fouché au nom du comité de salut public, sur la situation de Commune-Affranchie, en annexe de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)[Rapport]pp.417-420
Infos
Référence bibliographique
Séance du 21 germinal an II (10 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. pp. 388-422.
Langue
Français
Nombre de pages
35
Première page
388
Dernière page
422
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest
Modifié le
