Table des matières
Discussion du projet de décret sur les taxes à l’entrée des villes. M. Aubry, lors de la séance du 11 février 1791[Discussion]pp.123-132
Discussion du projet de décret sur les taxes à l’entrée des villes. M. Aubry, lors de la séance du 11 février 1791[Discussion]pp.123-132
Sanction du roi de divers décrets dans une lettre du ministre de la justice adressée à l'Assemblée, lors de la séance du 11 février 1791[Discours et production des ministres]pp.132-133
Sanction du roi de divers décrets dans une lettre du ministre de la justice adressée à l'Assemblée, lors de la séance du 11 février 1791[Discours et production des ministres]pp.132-133
Lecture d'une lettre du maire de Paris concernant la vente de maisons au profit de la nation, lors de la séance du 11 février 1791[Déroulement des séances]p.133
Lecture d'une lettre du maire de Paris concernant la vente de maisons au profit de la nation, lors de la séance du 11 février 1791[Déroulement des séances]p.133
Lettre du procureur général syndic du département des Pyrénées-Orientales, sur la nomination de M. Deville, curé de Saint-Paul, à l’évêché de Perpignan, lors de la séance du 11 février 1791[Lettre]p.133
Lettre du procureur général syndic du département des Pyrénées-Orientales, sur la nomination de M. Deville, curé de Saint-Paul, à l’évêché de Perpignan, lors de la séance du 11 février 1791[Lettre]p.133
Compte rendu à l'Assemblée de M. de Menou à propos de la prestation de serment des curés de la ville de Roye, lors de la séance du 11 février 1791[Déroulement des séances]p.133
Compte rendu à l'Assemblée de M. de Menou à propos de la prestation de serment des curés de la ville de Roye, lors de la séance du 11 février 1791[Déroulement des séances]p.133
Infos
Référence bibliographique
Discussion du projet de décret sur les taxes à l’entrée des villes. M. Aubry.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 123-133.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
123
Dernière page
133
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
