Passage à l'ordre du jour sur la pétition d'un membre en faveur d'un représentant détenu à la Force, en annexe de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour sur la pétition d'un membre en faveur d'un représentant détenu à la Force, en annexe de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 660.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
660
Dernière page
660
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le