Procès-verbal de la prestation du serment de M. Despommice, curé de Fontenay-en-Gâtinaisicon eyeicon eye cBrand

Table des matières
Procès-verbal de la prestation du serment de M. Despommice, curé de Fontenay-en-Gâtinais, lors de la séance du 10 janvier 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité] p.117icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis  [Auteur] 
Demande de l'impression du procès-verbal de la prestation du serment de M. Despommice, curé de Fontenay-en-Gâtinais, lors de la séance du 10 janvier 1791[Motion et motion d'ordre] p.117icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Duport Adrien Jean  [Auteur] 
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 11 janvier et levée de la séance du 10 janvier 1791[Déroulement des séances] p.117icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis  [Auteur] 

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