Table des matières
Proclamation de la mairie d'Aurillac (Cantal) adressées à l'Assemblée, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.106
Proclamation de la mairie d'Aurillac (Cantal) adressées à l'Assemblée, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.106
Décret sur la proclamation de la mairie d'Aurillac (Cantal) adressées à l'Assemblée, lors de la séance du 10 janvier 1791[Décret]p.106
Décret sur la proclamation de la mairie d'Aurillac (Cantal) adressées à l'Assemblée, lors de la séance du 10 janvier 1791[Décret]p.106
Motion de M. de Folleville et décret concernant les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]pp.106-107
Motion de M. de Folleville et décret concernant les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]pp.106-107
Adoption de la motion de M. de Folleville par M. Camus sur les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discussion]p.107
Adoption de la motion de M. de Folleville par M. Camus sur les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discussion]p.107
Motion de M. l'abbé Marolles sur une déclaration et une instruction pastorale de M. l’évêque de Strasbourg, lors de la séance du 10 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.107
Motion de M. l'abbé Marolles sur une déclaration et une instruction pastorale de M. l’évêque de Strasbourg, lors de la séance du 10 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.107
Adresse des ecclésiastiques de la paroisse de Saint-Sulpice, lors de la séance du 10 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.107-108
Adresse des ecclésiastiques de la paroisse de Saint-Sulpice, lors de la séance du 10 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.107-108
Adresses de plusieurs citoyennes françaises apportant leurs voeux à l'assemblée, lors de la séance du 10 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.108
Adresses de plusieurs citoyennes françaises apportant leurs voeux à l'assemblée, lors de la séance du 10 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.108
Suite de la discussion du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discussion]pp.109-110
Suite de la discussion du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discussion]pp.109-110
Discussion de l'article 11 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discussion]pp.110-111
Discussion de l'article 11 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discussion]pp.110-111
Ajournement de la discussion sur les jurés à la séance du 11 janvier 1791, lors de la séance du 10 janvier 1791[Déroulement des séances]p.111
Ajournement de la discussion sur les jurés à la séance du 11 janvier 1791, lors de la séance du 10 janvier 1791[Déroulement des séances]p.111
Discussion des articles 12 et 13 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discussion]p.111
Discussion des articles 12 et 13 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discussion]p.111
Discussion de l'article 14 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discussion]pp.112-113
Discussion de l'article 14 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discussion]pp.112-113
Discussion de l'article 16 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discussion]p.113
Discussion de l'article 16 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discussion]p.113
Discussion de l'article 18 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discussion]pp.113-114
Discussion de l'article 18 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discussion]pp.113-114
Discussion de l'article 19 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discussion]p.114
Discussion de l'article 19 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discussion]p.114
Adoption d'une motion concernant le décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.114
Adoption d'une motion concernant le décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.114
Lecture d'un lettre du maire de Paris sur les adjudications de biens nationaux par la municipalité, lors de la séance du 10 janvier 1791[Lettre]p.114
Lecture d'un lettre du maire de Paris sur les adjudications de biens nationaux par la municipalité, lors de la séance du 10 janvier 1791[Lettre]p.114
Retour de congé de MM. Bandy de Lachaud et Laboreys, lors de la séance du 10 janvier 1791[Déroulement des séances]p.114
Retour de congé de MM. Bandy de Lachaud et Laboreys, lors de la séance du 10 janvier 1791[Déroulement des séances]p.114
Refus par l'Assemblée de la demande de démission de M. Papin dans une lettre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Déroulement des séances]p.114
Refus par l'Assemblée de la demande de démission de M. Papin dans une lettre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Déroulement des séances]p.114
Discussion du tarif sur les droits de timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discussion]pp.114-116
Discussion du tarif sur les droits de timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791[Discussion]pp.114-116
Annonce de la prestation de serment de M. de Choiseul, des sieurs Lalande, Laurent Bernier, M. F. de Moustier, J. M. de Falciola, Gastebois de Surlair, Puyabry, lors de la séance du 10 janvier 1791[Déroulement des séances]p.116
Annonce de la prestation de serment de M. de Choiseul, des sieurs Lalande, Laurent Bernier, M. F. de Moustier, J. M. de Falciola, Gastebois de Surlair, Puyabry, lors de la séance du 10 janvier 1791[Déroulement des séances]p.116
Annonce à l'Assemblée des membres composant le directoire du département de la Loire-Inférieure du registre de ses séances, lors de la séance du 10 janvier 1791[Déroulement des séances]p.117
Annonce à l'Assemblée des membres composant le directoire du département de la Loire-Inférieure du registre de ses séances, lors de la séance du 10 janvier 1791[Déroulement des séances]p.117
Lettre de M. Amelot, directeur de la caisse de l'extraordinaire, adressée à l'Assemblée, lors de la séance du 10 janvier 1791[Lettre]p.117
Lettre de M. Amelot, directeur de la caisse de l'extraordinaire, adressée à l'Assemblée, lors de la séance du 10 janvier 1791[Lettre]p.117
Procès-verbal de la prestation du serment de M. Despommice, curé de Fontenay-en-Gâtinais, lors de la séance du 10 janvier 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.117
Procès-verbal de la prestation du serment de M. Despommice, curé de Fontenay-en-Gâtinais, lors de la séance du 10 janvier 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.117
Demande de l'impression du procès-verbal de la prestation du serment de M. Despommice, curé de Fontenay-en-Gâtinais, lors de la séance du 10 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.117
Demande de l'impression du procès-verbal de la prestation du serment de M. Despommice, curé de Fontenay-en-Gâtinais, lors de la séance du 10 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.117
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 11 janvier et levée de la séance du 10 janvier 1791[Déroulement des séances]p.117
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 11 janvier et levée de la séance du 10 janvier 1791[Déroulement des séances]p.117
Infos
Référence bibliographique
10 Janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 106-117.
Langue
Français
Nombre de pages
12
Première page
106
Dernière page
117
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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