Pièces adressées à la Convention par Guimberteau, pour justifier la destitution des membres du comité révolutionnaire de Tours prononcée par lui
Table des matières
Lettre du représentant Guimberteau, en mission dans l'Indre-et-Loire et Loir-et-Cher au comité de salut public, pour justifier la destitution des membres du comité révolutionnaire de Tours, en annexe de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.295-296
Lettre du représentant Guimberteau, en mission dans l'Indre-et-Loire et Loir-et-Cher au comité de salut public, pour justifier la destitution des membres du comité révolutionnaire de Tours, en annexe de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.295-296
Arrêté pris par le représentant Guimberteau, en mission dans l'Indre-et-Loire et Loir-et-Cher, relatif à la nomination de 8 nouveaux membres du conseil de la société révolutionnaire de Tours, en annexe de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.296
Arrêté pris par le représentant Guimberteau, en mission dans l'Indre-et-Loire et Loir-et-Cher, relatif à la nomination de 8 nouveaux membres du conseil de la société révolutionnaire de Tours, en annexe de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.296
Arrêté pris par le représentant Guimberteau, en mission dans l'Indre-et-Loire et Loir-et-Cher, relatif à la destitution de la société révolutionnaire de Tours, en annexe de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.297
Arrêté pris par le représentant Guimberteau, en mission dans l'Indre-et-Loire et Loir-et-Cher, relatif à la destitution de la société révolutionnaire de Tours, en annexe de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.297
Arrêté du conseil général du département d'Indre-et-Loire, dénonçant la proclamation du comité révolutionnaire de Tours du 10 brumaire et demandant à Guimberteau d'approuver l'arrêté pris le 12 brumaire à ce sujet, en annexe de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Arrêté de collectivité]pp.298-299
Arrêté du conseil général du département d'Indre-et-Loire, dénonçant la proclamation du comité révolutionnaire de Tours du 10 brumaire et demandant à Guimberteau d'approuver l'arrêté pris le 12 brumaire à ce sujet, en annexe de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Arrêté de collectivité]pp.298-299
Arrêté du conseil général du département d'Indre-et-Loire, approuvant les mesures prises par le comité des subsistances et en enjoignant des nouvelles, en annexe de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Arrêté de collectivité]pp.300-301
Arrêté du conseil général du département d'Indre-et-Loire, approuvant les mesures prises par le comité des subsistances et en enjoignant des nouvelles, en annexe de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Arrêté de collectivité]pp.300-301
Arrêté du conseil général du département d'Indre et Loire relatif à la demande d'approbation par le représentant Guimberteau de toutes les mesures relatives à l'envoi des commissaires dans les districts et les municipalités, en annexe de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Arrêté de collectivité]pp.301-303
Arrêté du conseil général du département d'Indre et Loire relatif à la demande d'approbation par le représentant Guimberteau de toutes les mesures relatives à l'envoi des commissaires dans les districts et les municipalités, en annexe de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Arrêté de collectivité]pp.301-303
Proclamation faite par le représentant Guimberteau, en mission dans l'Indre-et-Loire et Loir-et-Cher, approuvant les mesures prises par l'arrêté du conseil général du département du 11 brumaire, relatif aux subsistances, en annexe de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.303
Proclamation faite par le représentant Guimberteau, en mission dans l'Indre-et-Loire et Loir-et-Cher, approuvant les mesures prises par l'arrêté du conseil général du département du 11 brumaire, relatif aux subsistances, en annexe de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.303
Infos
Référence bibliographique
Pièces adressées à la Convention par Guimberteau, pour justifier la destitution des membres du comité révolutionnaire de Tours prononcée par lui.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 295-303.
Langue
Français
Nombre de pages
9
Première page
295
Dernière page
303
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
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