Renvoi à la commission d'organisation et du mouvement des armées de terre de l'adresse des sous-officiers et canonniers de la 4e escouade de la 1re compagnie du département de Doubs qui offrent à la patrie 3 jours de viande par décade et demandent de partir à l'armée du Nord, lors de la séance du 10 floréal an II (29 avril 1794)

Renvoi à la commission d'organisation et du mouvement des armées de terre de l'adresse des sous-officiers et canonniers de la 4e escouade de la 1re compagnie du département de Doubs qui offrent à la patrie 3 jours de viande par décade et demandent de partir à l'armée du Nord, lors de la séance du 10 floréal an II (29 avril 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. p. 483.