Renvoi au comité d'instruction publique de la liste des prêtres abdicataires sur tout le territoire, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité d'instruction publique de la liste des prêtres abdicataires sur tout le territoire, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 417.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
417
Dernière page
417
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le