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PARLEMENTAIRES

Résumé de l'adresse de la société populaire de Chavannes (Ain), qui applaudit au décret qui abolit l'esclavage des nègres et invite la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 27 germinal an II (16 avril 1794)

Archives parlementaires de la Révolution Française

Première série (1787-1799)

Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794)

République française - Convention nationale

Séance du 27 germinal an II (16 avril 1794)

22. Félicitations à la Convention par : (a) Société populaire de Lacaune ; (b) district de Mauriac ; (c) Sociétés populaire de Majencoules-l’Hérault ; (d) de Montsurs ; (e) de Livry ; (f) commune de Thionville ; (g) Société populaire de Port-Malo ; (h) Comité révolutionnaire de Fort-Brienne ; (i) Société populaire de Guérigny ; (j) district de Barjols ; (k) Société populaire d’Ebblighem ; (1) Sociétés populaires de Mens ; (m) de Chavannes ; (n) de Draguignan ; (o) commune de Caumont ; (p) Société populaire d’Avesnes ; (q) tribunal criminel de la Haute -Loire ; (r) Comité révolutionnaire de La Montagne, ci-devant St-Affrique ; (s) Société populaire de Balle-sur-Drôme, ci-devant Balleroy