Table des matières
Lecture du procès verbal de la séance du 13 novembre 1790, lors de la séance du 14 novembre 1790[Déroulement des séances]p.423
Lecture du procès verbal de la séance du 13 novembre 1790, lors de la séance du 14 novembre 1790[Déroulement des séances]p.423
Décret accordant une subvention au collège de Saint-Omer, lors de la séance du 14 novembre 1790[Décret]p.423
Décret accordant une subvention au collège de Saint-Omer, lors de la séance du 14 novembre 1790[Décret]p.423
Demande de M. Merlin à propos d'une pétition sur la pension du collège des Écossais à Douai, lors de la séance du 14 novembre 1790[Déroulement des séances]p.423
Demande de M. Merlin à propos d'une pétition sur la pension du collège des Écossais à Douai, lors de la séance du 14 novembre 1790[Déroulement des séances]p.423
Infos
Référence bibliographique
Décret accordant une subvention au collège de Saint-Omer.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. p. 423.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
423
Dernière page
423
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
Modifié le
