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Ouverture de séance et absence du président qui est remplacé par Duval (de l'Aube), l'un des secrétaires, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)

1. Les membres composant a) le tribunal criminel du département du Mont-Blanc, les tribunaux des districts b) de Crest (Drôme), c) d’Indremont (ci-devant Châtillon-sur-Indre, Indre), d) de Tarbes (Hautes-Pyrénées), e) de Guéret (Creuse), f) de Charolles (Saône-et-Loire) ; g) les juges du tribunal de commerce de Montauban (Lot) ; les conseils généraux des commîmes h) de Louhans (Saône-et-Loire), i) de Darnétal (Seine-Inférieure), j) d’Aubusson (Creuse), k) d’Arnay-sur-Arroux (ci-devant Arnay-le-Duc, Côte-d’Or), 1) de Grasse (Var) ; m) les citoyens de Chambon (Loire) ; les membres composant les comités de surveillance n) d’Honfleur (Calvados), o) de Gourdon (Lot) ; les citoyens membres des sociétés populaires p) du Grand Senecey (ci-devant Sennecey-le-Château, Saône-et-Loire), q) de Saint-Jean du Gard (Gard), r) d’Agen (Lot-et-Garonne), s) de Draguignan (Var), t) de Roman-de-Mallagarde (ci-devant Saint-Roman de Malegarde, Vaucluse), u) de Thueyts, (Ardèches), v) de Rochechouard (Haute-Vienne), w) de Vouzières (Ardenne), x) de Vitry-sur-Seine (Paris), y) de Vif (Orne), z) de Semur (Côte-d’Or), a’) de Remoulins (Gard), b’) de Pont-Auzon (ci-devant Saint-Christol-les-Alès, Gard), c’) de Paimpol (Côtes-du-Nord), d’) de Ponsac (ci-devant Château-Ponsac, Haute-Vienne), e’) de La Châtre (Indre), f) de Femey-Voltaire (ci-devant Femey, Ain), g') de Frévent (Pas-de-Calais), h’) de Chablis (Yonne) ; i’) les commissaires du parlementaire l’America, venant de New-York, expriment à la Convention nationale la satisfaction et l’enthousiasme qu’ils ont éprouvés à la lecture de l’Adresse au peuple français ; jurent de ne reconnaître qu’elle seule comme centre de ralliement, de la défendre contre tous ses ennemis

Duval de Fraville Claude

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Référence bibliographique

Duval de Fraville Claude. Ouverture de séance et absence du président qui est remplacé par Duval (de l'Aube), l'un des secrétaires, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. p. 53.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

Dernière page

Type

Déroulement des séances

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:30