Table des matières
Adoption d'un décret portant aliénation des domaines nationaux à la ville d'Angers, lors de la séance du 17 novembre 1790[Décret]p.485
Adoption d'un décret portant aliénation des domaines nationaux à la ville d'Angers, lors de la séance du 17 novembre 1790[Décret]p.485
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 17 novembre 1790[Discours et production des ministres]pp.485-486
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 17 novembre 1790[Discours et production des ministres]pp.485-486
Infos
Référence bibliographique
Décret portant aliénation des domaines nationaux à la ville d'Angers.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 485-486.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
485
Dernière page
486
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
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