Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l'or et l'argent récoltés dans le district d'Altkirch (Haut-Rhin), lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794)

37. Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l’annonce de l’agent national du district d’Altkirch (Haut-Rhin) que l’or et l’argent de ce district, non compris les galons provenant des églises, se montent à 1 576 marcs 4 onces 6 gros, et que ce district a fourni, depuis le mois de ventôse, 29700 livres de salpêtre

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Référence bibliographique

Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l'or et l'argent récoltés dans le district d'Altkirch (Haut-Rhin), lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794). 2005. p. 208.

Langue principale

Français

Nombre de pages

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208

Dernière page

208

Typologie documentaire

Renvoi aux comités

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Modifié le

11 octobre 2024 à 07:31