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PARLEMENTAIRES

Province de Bourg en Bresse

Table des matières

Cahier des trois ordres réunis de la province de Bourg en Bresse[Cahier de doléances]pp.453-464

Chapitre premier - De la constitution générale de la monarchie

Chapitre II - Administration de la justice

Chapitre III - Sur les finances et les impôts

Chapitre IV - Sur le clergé et sur la discipline ecclésiastique

Chapitre V - Sur la noblesse

Chapitre VI - Sur l'administration et police générale

Chapitre VII - Doléances particulières du clergé de la province de Bresse. Religion et discipline ecclésiastique

Chapitre VIII - Demandes particulières du pays de Bresse

Demandes particulières de messieurs de la noblesse

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Infos

Référence bibliographique

Province de Bourg en Bresse. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome II - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1879. pp. 453-464.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

453

Dernière page

464

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bc09342d-e905-4035-b5b2-2ffae5f5a596/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:22